Ordre du jour & Comptes rendus des conseils communautaires

Ordre du jour

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 15 décembre 2022.

Liste des délibérations & Délibérations

Liste des délibérations

Conseil communautaire du 17 novembre 2022

  1. Convention relative aux aides aux entreprises avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes : approuvée
  2. Adhésion à l’association Agence de Développement Touristique de la Drôme (ADT) : approuvée
  3. Vente de terrains de l’Ecoparc du Pas de Lauzun à M. Jean-Baptiste COTE : approuvée
  4. Annexe à la convention de partenariat avec la CCVD sur les actions 2022-2023 liées à l’alimentation : approuvée
  5. Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles : approuvée
  6. Convention de partenariat – coopération dans le cadre de la phase de candidature au programme LEADER 2023-2027 : approuvée
  7. Mobilisation d’un réseau intercommunal pour la maîtrise de l’énergie et la performance environnementale du parc bâti public : approuvée
  8. Candidature à l’Appel à Projet phase 5 CITEO : levier 2 (amélioration de la collecte de proximité) et 5b (Passage en collecte Multimatériaux) : approuvée
  9. Election d’un membre du bureau (hors Président et Vice-présidents) : approuvée
  10. Désignation de nouveaux représentants au Syndicat Mixte de la Rivière Drôme et de ses affluents (SMRD) : approuvée
  11. Elargissement des commissions thématiques aux deux nouveaux conseillers communautaires : approuvée
  12. Contrats d’assurance des risques statutaires 2023-2026 : approuvée
  13. Acquisition d’un bien immobilier « Les Opalines » à Saillans: approuvée
  14. Modification du tableau des effectifs et des emplois : approuvée
  15. Partage de la taxe d’aménagement entre la CCCPS et les communes-membres à compter du 1er janvier 2022 : approuvée
  16. Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Saillans Accueil Jeune enfant n°2020-01 : approuvée
  17. Versement d’une avance afin de permettre de régler les dépenses du budget annexe SPIC Energies Renouvelables : approuvée
  18. Condition de remboursement de la dette du budget annexe Energies Renouvelables envers le budget principal : approuvée
  19. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables : approuvée
  20. BP CCCPS – DM n°2 – Régularisation aux dotations aux amortissements et reprises de subventions : approuvée
  21. BP CCCPS – DM n°3 – Soutien de logements locatifs sociaux en partenariat avec le CD26 : approuvée
  22. BP CCCPS – DM n°4 – Régularisation d’écritures : approuvée
  23. BP annexe station d’épuration – DM n°2 – Régularisation de crédit budgétaire : approuvée
  24. BP ZA Ecoparc du Pas de Lauzun– DM n°1 – Installation fibre optique : approuvée

 

Conseil communautaire du 22 septembre 2022

  1. Validation du diagnostic et des orientations du Plan de Transition Ecologique (PTE) de la CCCPS : approuvée
  2. Modification des tarifs de vente des terrains de l’Ecoparc du Pas de Lauzun : approuvée
  3. Renouvellement de la convention de partenariat avec TE26/SDED : approuvée
  4. Aides financières à la rénovation de maisons individuelles et audits énergétiques copropriétés : approuvée
  5. Convention de partenariat avec la CCVD pour la réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables : approuvée
  6. Réponse à un appel à projet national « Emergence d’un Projet Alimentaire Territorial (PAT niveau 1) » sur le territoire de la CCCPS : approuvée
  7. Adoption d’une stratégie forestière de territoire : approuvée
  8. Convention de partenariat avec la CCVD relative à l’organisation d’une fête de la forêt : approuvée
  9. Présentation du rapport d’activité du SYTRAD : approuvée
  10. Stratégie de la CCCPS pour la généralisation du tri à la source des biodéchets : approuvée
  11. Réhabilitation du terrain de foot synthétique de la CCCPS à Crest : approuvée
  12. Journée de solidarité : approuvée
  13. Projet de Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) sur la vallée de la Drôme : accord de principe : approuvée

Délibérations

Conseil communautaire du 17 novembre 2022

  1. Convention relative aux aides aux entreprises avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes publiée le 22 novembre 2022
  2. Adhésion à l’association Agence de Développement Touristique de la Drôme (ADT) publiée le 22 novembre 2022
  3. Vente de terrains de l’Ecoparc du Pas de Lauzun à M. Jean-Baptiste COTE publiée le 22 novembre 2022
  4. Annexe à la convention de partenariat avec la CCVD sur les actions 2022-2023 liées à l’alimentation publiée le 22 novembre 2022
  5. Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles publiée le 22 novembre 2022
  6. Convention de partenariat – coopération dans le cadre de la phase de candidature au programme LEADER 2023-2027 publiée le 22 novembre 2022
  7. Mobilisation d’un réseau intercommunal pour la maîtrise de l’énergie et la performance environnementale du parc bâti public publiée le 22 novembre 2022
  8. Candidature à l’Appel à Projet phase 5 CITEO : levier 2 (amélioration de la collecte de proximité) et 5b (Passage en collecte Multimatériaux) publiée le 22 novembre 2022
  9. Élection d’un membre du bureau (hors Président et Vice-présidents) publiée le 22 novembre 2022
  10. Désignation de nouveaux représentants au Syndicat Mixte de la Rivière Drôme et de ses affluents (SMRD) publiée le 22 novembre 2022
  11. Élargissement des commissions thématiques aux deux nouveaux conseillers communautaires publiée le 22 novembre 2022
  12. Contrats d’assurance des risques statutaires 2023-2026 publiée le 22 novembre 2022
  13. Acquisition d’un bien immobilier « Les Opalines » à Saillans publiée le 22 novembre 2022
  14. Modification du tableau des effectifs et des emplois publiée le 22 novembre 2022
  15. Partage de la taxe d’aménagement entre la CCCPS et les communes-membres à compter du 1er janvier 2022 publiée le 22 novembre 2022
  16. Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Saillans Accueil Jeune enfant n°2020-01 publiée le 22 novembre 2022
  17. Versement d’une avance afin de permettre de régler les dépenses du budget annexe SPIC Energies Renouvelables publiée le 22 novembre 2022
  18. Condition de remboursement de la dette du budget annexe Energies Renouvelables envers le budget principal publiée le 22 novembre 2022
  19. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables publiée le 22 novembre 2022
  20. BP CCCPS – DM n°2 – Régularisation aux dotations aux amortissements et reprises de subventions publiée le 22 novembre 2022
  21. BP CCCPS – DM n°3 – Soutien de logements locatifs sociaux en partenariat avec le CD26 publiée le 22 novembre 2022
  22. BP CCCPS – DM n°4 – Régularisation d’écritures publiée le 22 novembre 2022
  23. BP annexe station d’épuration – DM n°2 – Régularisation de crédit budgétaire publiée le 22 novembre 2022
  24. BP ZA Ecoparc du Pas de Lauzun– DM n°1 – Installation fibre optique publiée le 22 novembre 2022

 

Conseil communautaire du 22 septembre 2022

  1. Validation du diagnostic et des orientations du Plan de Transition Ecologique (PTE) de la CCCPS publiée le 28 septembre 2022
  2. Modification des tarifs de vente des terrains de l’Ecoparc du Pas de Lauzun publiée le 28 septembre 2022
  3. Renouvellement de la convention de partenariat avec TE26/SDED publiée le 28 septembre 2022
  4. Aides financières à la rénovation de maisons individuelles et audits énergétiques copropriétés publiée le 28 septembre 2022
  5. Convention de partenariat avec la CCVD pour la réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables publiée le 28 septembre 2022
  6. Réponse à un appel à projet national « Emergence d’un Projet Alimentaire Territorial (PAT niveau 1) » sur le territoire de la CCCPS publiée le 28 septembre 2022
  7. Adoption d’une stratégie forestière de territoire publiée le 28 septembre 2022
  8. Convention de partenariat avec la CCVD relative à l’organisation d’une fête de la forêt publiée le 28 septembre 2022
  9. Présentation du rapport d’activité du SYTRAD publiée le 28 septembre 2022
  10. Stratégie de la CCCPS pour la généralisation du tri à la source des biodéchets publiée le 28 septembre 2022
  11. Réhabilitation du terrain de foot synthétique de la CCCPS à Crest publiée le 28 septembre 2022
  12. Journée de solidarité publiée le 28 septembre 2022
  13. Projet de Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) sur la vallée de la Drôme : accord de principe publiée le 28 septembre 2022

Décisions 2022

Les décisions prises par le Président à compter du 1er juillet 2022.