Ordre du jour & Comptes rendus des bureaux communautaires

Ordre du jour

Le prochain Bureau Communautaire aura lieu le jeudi 14 mars 2024 à 18h dans les locaux de la CCCPS.

Liste des décisions & Décisions

Liste des décisions 2024

Bureau communautaire du 8 février 2024

  1. Convention d’habilitation informatique « structures » concernant la mise en ligne sur le site www.monenfant.fr de données relatives aux établissements et services références sur le site Entre la CAF et la CCCPS : approuvée
  2. Convention portant sur l’organisation du « BAFA Approfondissement Jeux et Activités de Coopération » à l’espace jeunes intercommunal à Crest entre l’UCPA et la CCCPS : approuvée
  3. Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE&ALSH) – Accueil de Loisirs Sainte Euphémie entre la CAF et la CCCPS : approuvée
  4. Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE) – Espace Jeunes intercommunal entre la CAF et la CCCPS : approuvée
  5. Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique : approuvée

Bureau communautaire du 11 janvier 2024

  1. Servitude eaux usées au profit de la CCCPS sur un chemin rural appartenant à la commune de Rimon et Savel : approuvée

Liste des décisions 2023

Bureau communautaire du 30 novembre 2023

  1. Actualisation du règlement intérieur de l’ALSH Sainte Euphémie : approuvée
  2. Actualisation du règlement intérieur de l’espace jeunes : approuvée
  3. Versement d’un acompte à la subvention de fonctionnement 2024 pour la micro crèche associative « Les P’tits Bouts » : approuvée
  4. Convention de partenariat entre la CCCPS et la CCVD pour la mise en œuvre du Plan Pastoral Territorial Vallée de la Drôme 2023-2028 : approuvée
  5. Acompte à l’Office de Tourisme pour l’exercice 2024 : approuvée
  6. Engagement de la CCCPS dans un Contrat d’Objectif Territorial (COT) proposé par l’ADEME : approuvée
  7. Convention de mise à disposition temporaire d’un parking situé à proximité des terrains de foot et de tennis à Saillans – Quartier les Chapelain : approuvée

Bureau communautaire du 12 octobre 2023

  1. Convention de partenariat avec le CAUE et la commune de Rimon et Savel concernant l’accompagnement à l’aide à la décision pour élaborer une carte communale : approuvée
  2. Convention de prestation de service avec les communes pour l’établissement des rôles d’assainissement : approuvée
  3. Convention de mise à disposition d’une parcelle pour un point d’apport volontaire de déchets : approuvée
  4. Convention de prestations de contre-visite avec Relyens : approuvée
  5. Convention d’adhésion à la mission médiation avec le CDG26 : approuvée
  6. Autorisations d’urbanisme suite à la grêle du 12 juillet 2023 : approuvée

Bureau communautaire du 14 septembre 2023

  1. Convention Syndicat Mixte de la rivière Drôme – Partenariat pour la distribution d’équipement hydroéconome : approuvée
  2. Convention Just’air – Partenariat Céréma-Dorémi-CEA : approuvée
  3. Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt Régional ADEME/CNR relative à la « Valorisation de la ressource solaire photovoltaïque sur les bâtiments publics et parcs de stationnements des collectivités territoriales en région AURA » : approuvée
  4. Convention de prestation de service avec les communes pour l’établissement des rôles d’assainissement : ajournée
  5. Convention autorisant l’implantation temporaire d’un container sur le parking situé à proximité du terrain du foot synthétique à Crest : approuvée
  6. Exercice 2023 – Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes pour le budget principal : approuvée

Décisions 2023

Bureau communautaire du 30 novembre 2023

  1. Actualisation du règlement intérieur de l’ALSH Sainte Euphémie publiée le 8 décembre 2023
  2. Actualisation du règlement intérieur de l’espace jeunes publiée le 8 décembre 2023
  3. Versement d’un acompte à la subvention de fonctionnement 2024 pour la micro crèche associative « Les P’tits Bouts » publiée le 8 décembre 2023
  4. Convention de partenariat entre la CCCPS et la CCVD pour la mise en œuvre du Plan Pastoral Territorial Vallée de la Drôme 2023-2028 publiée le 8 décembre 2023
  5. Acompte à l’Office de Tourisme pour l’exercice 2024 publiée le 8 décembre 2023
  6. Engagement de la CCCPS dans un Contrat d’Objectif Territorial (COT) proposé par l’ADEME publiée le 8 décembre 2023
  7. Convention de mise à disposition temporaire d’un parking situé à proximité des terrains de foot et de tennis à Saillans – Quartier les Chapelain publiée le 8 décembre 2023

Bureau communautaire du 12 octobre 2023

  1. Convention de partenariat avec le CAUE et la commune de Rimon et Savel concernant l’accompagnement à l’aide à la décision pour élaborer une carte communale publiée le 19 octobre 2023
  2. Convention de prestation de service avec les communes pour l’établissement des rôles d’assainissement publiée le 19 octobre 2023
  3. Convention de mise à disposition d’une parcelle pour un point d’apport volontaire de déchets publiée le 19 octobre 2023
  4. Convention de prestations de contre-visite avec Relyens publiée le 19 octobre 2023
  5. Convention d’adhésion à la mission médiation avec le CDG26 publiée le 19 octobre 2023
  6. Autorisations d’urbanisme suite à la grêle du 12 juillet 2023 publiée le 19 octobre 2023

Bureau communautaire du 14 septembre 2023

  1. Convention Syndicat Mixte de la rivière Drôme – Partenariat pour la distribution d’équipement hydroéconome publiée le 21 septembre 2023
  2. Convention Just’air – Partenariat Céréma-Dorémi-CEA publiée le 21 septembre 2023
  3. Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt Régional ADEME/CNR relative à la « Valorisation de la ressource solaire photovoltaïque sur les bâtiments publics et parcs de stationnements des collectivités territoriales en région AURA » publiée le 21 septembre 2023
  4. Convention autorisant l’implantation temporaire d’un container sur le parking situé à proximité du terrain du foot synthétique à Crest publiée le 21 septembre 2023
  5. Exercice 2023 – Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes pour le budget principal publiée le 21 septembre 2023

Ordre du jour & Comptes rendus des conseils communautaires

Ordre du jour

Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 28 mars 2024 à 18h à la salle Coloriage à Crest.

Liste des délibérations & Délibérations

Liste des délibérations 2024

Conseil Communautaire du 22 février 2024

  1. Rapport d’Orientation Budgétaire 2024: approuvée

Conseil Communautaire du 15 février 2024

  1. Rapport d’activité 2023 : approuvée
  2. Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de l’année 2023 : approuvée

Liste des délibérations 2023

Conseil communautaire du 14 décembre 2023

  1. Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE) – Espace Jeunes : approuvée
  2. Convention d’objectifs et de financement – Pilotage du projet de territoire – Chargé de coopération Ctg – Caisse d’Allocations Familiales de la Drôme : Approuvée
  3. Convention de raccordement du réseau d’assainissement de la Commune EURRE à la station d’épuration des eaux usées du crestois : approuvée
  4. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés. – Période 2024-2029 : approuvée
  5. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’emballage et papiers collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés. – Période 2024-2029 : approuvée
  6. Convention relative à la consommation de l’électricité pour les équipements sportifs utilisées par une seule association : approuvée
  7. Financement du SPPEH pour 2024 – Convention Anah : approuvée
  8. Convention de veille et de stratégie foncière entre l’EPORA, la Commune de Crest et la CCCPS : approuvée
  9. Convention cadre petites villes de demain pour la commune de Crest : approuvée
  10. Création d’un emploi non permanent de chargé de mission transition écologique dans le cadre d’un volontariat territorial en administration (VTA) : approuvée
  11. Approbation du montant des attributions de compensation au 1er janvier 2024 : approuvée
  12. BP CCCPS – DM n°3 – Annule et remplace – Collecte de l’Amiante et régularisations comptables : approuvée
  13. BP annexe-SPIC – DM 01 – Régularisation d’écritures : approuvée
  14. BP annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun – DM 01 – Régularisation d’écritures de stock de fin d’année : approuvée
  15. BP PRINCIPAL CCCPS – décision modificative n°4 : approuvée
  16. Exécution du budget principal et des budgets annexes avant son vote – budget 2024 : approuvée

Conseil communautaire du  9 novembre 2023

  1. Conventions d’objectifs et de financement -Prestation de Service Accueil de Loisirs Sans Hébergement Périscolaire 3-11 ans / Extrascolaire 3-11 ans / Extrascolaire adolescents Caisse d’Allocations Familiales de la Drôme : approuvée
  2. Vente du lot n°10 de la ZAC de l’Ecoparc du Pas de Lauzun à M. Medhi Mallier : approuvée
  3. Validation du mix énergétique de la CCCPS : approuvée
  4. Maitrise territoriale du développement des énergies renouvelables (ENr) : approuvée
  5. Programme local de l’habitat (PLH) de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans : 1er arrêt : approuvée
  6. BP 3CPS – DM n°3 – Collecte de l’Amiante et régularisations comptables : approuvée

Conseil communautaire du 28 septembre 2023

  1. Modalités de gestion et d’accès des garages à vélos résidentiels  : approuvée
  2. Avenant à la convention SPPEH entre les Communautés de Communes du Crestois et du Pays de Saillans Cœur de Drôme, du Val de Drôme en Biovallée et du Diois : approuvée
  3. Nouveau programme Plan Pastoral Territorial 2023-2028 : approuvée
  4. Présentation rapport d’activité 2022 du SYTRAD : approuvée
  5. Rapport d’activité 2022 – Délégation de Service Public de gestion des STEP à Crest et Saillans : approuvée
  6. Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) piloté par le SYTRAD : approuvée
  7. Autorisation de signature – Convention de raccordement du réseau d’assainissement de la Commune de DIVAJEU à la station d’épuration des eaux usées de CREST : approuvée
  8. Investissement dans le cadre d’une sobriété énergétique : approuvée
  9. Désignation d’un nouveau représentant à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif 8 Fablab Drôme : approuvée
  10. Modification du tableau des effectifs et création d’emplois : approuvée
  11. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1er janvier 2024 : approuvée
  12. Adoption du règlement budgétaire et financier au 1er janvier 2024 : approuvée
  13. Adoption des modalités d’amortissement (passage à la nomenclature M57) : approuvée
  14. BP 3CPS – DM n°2 – Régularisation aux dotations aux amortissements et reprises de subventions – Transfert de projets : approuvée

Conseil communautaire du 29 juin 2023

  1. Convention d’objectifs et de financement – Prestation de Service Jeunes 2023-2027 -Caisse des Allocations Familiales de la Drôme : approuvée
  2. Mise à jour 2023 du règlement intérieur – Accueil de Loisirs Sans Hébergement Sainte Euphémie : approuvée
  3. Modification du règlement de fonctionnement de la crèche Le Petit Bosquet : approuvée
  4. Subvention à l’investissement pour la Maison d’Assistants Maternels « La Maison Dei Bambini » : approuvée
  5. Vente de terrains de la Zone d’Activités Economiques Les Valernes à l’entreprise Smurfit Kappa : approuvée
  6. Convention SOLIHA d’animation pour l’aide à la mobilisation des dispositifs d’aides de l’Anah (adaptation des logements à la perte d’autonomie et caisses de retraites) : approuvée
  7. Convention de partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs sur l’auto rénovation accompagnée : approuvée
  8. Convention constitutive d’une entente intercommunale pour la réalisation d’une étude sur le Karst de la Gervanne entre le SMEDG, la CCVD et la CCCPS : approuvée
  9. Reconduction du partenariat avec la SAGDS 26 pour la lutte contre le frelon asiatique : approuvée
  10. Convention pour l’élargissement des missions du service mutualise de l’urbanisme – police de l’urbanisme : approuvée
  11. Convention-cadre de prestation de service pour une assistance d’ingénierie fournie par la CCCPS : approuvée
  12. Convention de prestation de service pour la coordination et l’élaboration de plans communaux de sauvegarde : approuvée
  13. Lancement de l’élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde : approuvée
  14. Convention relative au réfèrent déontologue des élus avec le CDG26 : approuvée
  15. Accord de la CCCPS à la cession du bail emphytéotique du centre équestre Antoine de Pluvinel à Crest : approuvée

Conseil communautaire du 25 mai 2023

  1. Délibération de principe sur les modalités de la création d’un EPIC commun aux deux intercommunalités CCCPS et CCVD pour la destination touristique Vallée de la Drôme : approuvée
  2. Convention d’entente relative au Groupe d’Action Locale Drôme entre Rhône et montagne : approuvée
  3. Convention de coopération relative au portage du Groupe d’Action Locale Drôme entre Rhône et Montagne : approuvée
  4. Désignation des membres représentant la Communauté de Communes au sein du Comité de territorial LEADER 2023-2027 : approuvée
  5. Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE) : approuvée
  6. Co-financement de la CCCPS pour l’achat de composteurs individuels au SYTRAD : approuvée
  7. Subvention supplémentaire à l’association Collembole pour favoriser le tri à la source des biodéchets des professionnels : approuvée
  8. Vente des parcelles A n°559 et A n°623 situées à Saillans au Syndicat Mixte de la Rivière Drôme et de ses affluents : approuvée
  9. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour les études et travaux concernant la réhabilitation du bâtiment Les Opalines à Saillans entre le SMRD et la CCCPS : approuvée
  10. Délégations de pouvoir du Conseil Communautaire au Bureau de la Communauté de Communes : approuvée
  11. Création de deux nouvelles commissions thématiques : approuvée
  12. Désignation des membres de deux commissions thématiques supplémentaires : « économie circulaire » et « agriculture – alimentation » : approuvée
  13. BP CCCPS – DM n°1 : approuvée

Conseil communautaire du 23 mars 2023

  1. Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal : approuvée
  2. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Station d’Epuration (STEP) : approuvée
  3. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe ZA les Valernes : approuvée
  4. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe ZA Eco Parc du Pas de Lauzun : approuvée
  5. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables : approuvée
  6. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat : approuvée
  7. Approbation du compte administratif 2022 du budget principal : approuvée
  8. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe station d’épuration (STEP) : approuvée
  9. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe ZA les Valernes : approuvée
  10. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun : approuvée
  11. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables : approuvée
  12. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) : approuvée
  13. Affectation du résultat du budget principal CCCPS : approuvée
  14. Affectation du résultat du budget annexe station d’épuration (STEP) : approuvée
  15. Affectation du résultat du budget annexe ZA les Valernes : approuvée
  16. Affectation du résultat du budget annexe éco parc du Pas de Lauzun : approuvée
  17. Affectation du résultat du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables : approuvée
  18. Affectation du résultat du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) : approuvée
  19. Fiscalité locale – vote des taux : approuvée
  20. Taxe GEMAPI 2023 : approuvée
  21. Fiscalité locale – vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères : approuvée
  22. Fiscalité locale – vote de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères : approuvée
  23. Vote des redevances industrielles d’assainissement : approuvée
  24. Vote des redevances assainissement : approuvée
  25. Budget primitif 2023 – budget principal : approuvée
  26. Budget primitif 2023 – budget annexe station d’épuration (STEP) : approuvée
  27. Budget primitif 2023 – budget annexe ZA les Valernes : approuvée
  28. Budget primitif 2023 – budget annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun : approuvée
  29. Budget primitif 2023 – budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables : approuvée
  30. Budget primitif 2023 – budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) : approuvée
  31. Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Espace PEEJ (petite enfance, enfance, jeunesse) n°2020-01 : approuvée
  32. Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) schéma directeur cyclable n°2022-01 : approuvée
  33. Convention d’objectifs et de moyens – MJC et Centre Social Nini Chaize : approuvée
  34. Subvention 2023 – MJC Centre Social Nini Chaize : approuvée
  35. Convention d’objectifs et de moyens entre l’association les P’tits Bouts et la CCCPS : approuvée
  36. Subvention de fonctionnement pour la micro-crèche associative « Les P’tits Bouts » : approuvée
  37. Subvention exceptionnelle à l’association Les Minots de la tour : approuvée
  38. Subvention de fonctionnement 2023 – Association Biovallée : approuvée
  39. Subvention de fonctionnement 2023 – Initiative Val de Drome Diois : approuvée
  40. Subvention de fonctionnement 2023 – Mission Locale Vallée de la Drôme : approuvée
  41. Zone d’Activités Economiques Les Valernes à Crest : fixation du prix de vente des terrains, règlement de lotissement et cahier des charges : approuvée
  42. Vente de terrains de la Zone d’Activités Economiques Les Valernes à l’entreprise Jussieu Secours Crest : approuvée
  43. Demande de dérogation au repos dominical – Caves SAS CAROD à Vercheny : approuvée
  44. Subvention à l’Office de tourisme intercommunal pour 2023 : approuvée
  45. Subvention aux associations pour l’entretien des sentiers de randonnée : approuvée
  46. Désignation des membres représentant la Communauté de Communes au sein du Comité de Programmation LEADER 2023-2027 : approuvée
  47. Avenant n°3 à la convention d’entente relative au Service Public de la Performance Energétique de l’Habitat : approuvée
  48. Avenant annuel à la convention « Biovallée 2040, territoire à Energie positive » : approuvée
  49. Relance de Dorémi dans le cadre du SPPEH : approuvée
  50. Adhésion à l’association Sylv’ACCTES : approuvée
  51. Convention de partenariat pour la mise en œuvre des actions de la Stratégie Forestière : approuvée
  52. Attribution des subventions pour les manifestations culturelles 2023 : approuvée
  53. Proposition de nouvelle grille tarifaire pour le temple de Saillans : approuvée
  54. Attribution de subvention pour pour le Marathon Challenge Vallée de Drôme : approuvée
  55. Attribution de subvention pour l’Auberet Tout Terrain : approuvée
  56. Attribution de subvention pour le Concours de Saut d’Obstacle : approuvée
  57. Attribution de subvention pour Les Balcons de la Drôme : approuvée
  58. Attribution de subvention pour l’Open Canoé Festival : approuvée
  59. Attribution de subvention pour le RAID VTT Les Chemins du Soleil publiée le 31 mars 2023 : approuvée
  60. Convention d’utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l’éducation physique et sportive au collège : approuvée
  61. Proposition de nouvelle grille tarifaire pour les séances scolaires et des nouveaux horaires à la piscine intercommunale (2023) : approuvée
  62. Proposition de nouvelle grille tarifaire pour le snack de la piscine intercommunale : approuvée
  63. Protocole financier La Poste : approuvée
  64. Nouveaux Eco-organismes pour le recyclage des Déchets Electriques et Electroniques Ménagers (DEEE) et des lampes : approuvée
  65. Subvention à l’association Collembole pour favoriser le tri à la source des biodéchets des professionnels : approuvée
  66. Modification du tableau des effectifs et des emplois : approuvée

Conseil communautaire du 23 février 2023

  1. Rapport d’activité 2022 : approuvée
  2. Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de l’année 2022 : approuvée
  3. Rapport d’Orientation Budgétaire 2023 : approuvée
  4. Convention de partenariat avec l’UCPA, portant sur l’organisation du « coup de pouce BAFA » à l’accueil de jeunes intercommunal à Crest : approuvée
  5. Convention « Animation jeunesse de proximité » Département de la Drôme :approuvée
  6. Conventionnement avec Territoire d’Energie 26 – SDED pour bénéficier du service « Energie PLUS » : approuvée
  7. Plan Pastoral Territorial 2023-2028 : approuvée
  8. Avenant n°1 à la Convention de partenariat avec la CCVD pour la mise en œuvre et le pilotage du programme LEADER 2014-2020 : approuvée
  9. Nouveaux tarifs Aire des Gens du Voyage : approuvée
  10. Recours au service civique : approuvée
  11. Participation financière de la CCCPS à la protection sociale complémentaire des agents (santé et prévoyance) : approuvée
  12. Forfait mobilités durables (FMD) : approuvée

Conseil communautaire du 19 janvier 2023

  1. Elaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la CCCPS : approbation du document d’orientations : approuvée
  2. Election du 8ème Vice-président : approuvée
  3. Augmentation du nombre de vice-présidents : approuvée
  4. Elargissement des commissions thématiques à une nouvelle conseillère communautaire : approuvée
  5. Désignation d’un représentant à l’association des acteurs de Biovallee® : approuvée
  6. Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale Vallée de la Drôme aval : approuvée

Délibérations 2024

Conseil Communautaire du 22 février 2024

  1. Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 publiée le 23 février 2024

Conseil Communautaire du 15 février 2024

  1. Rapport d’activité 2023 publiée le 23 février 2024
  2. Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de l’année 2023 publiée le 23 février 2024

Délibérations 2023

Conseil communautaire du 14 décembre 2023

  1. Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE) – Espace Jeunes publiée le 21 décembre 2023
  2. Convention d’objectifs et de financement – Pilotage du projet de territoire – Chargé de coopération Ctg – Caisse d’Allocations Familiales de la Drôme publiée le 21 décembre 2023
  3. Convention de raccordement du réseau d’assainissement de la Commune EURRE à la station d’épuration des eaux usées du crestois publiée le 21 décembre 2023
  4. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés. – Période 2024-2029 publiée le 21 décembre 2023
  5. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’emballage et papiers collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés. – Période 2024-2029 publiée le 21 décembre 2023
  6. Convention relative à la consommation de l’électricité pour les équipements sportifs utilisées par une seule association publiée le 21 décembre 2023
  7. Financement du SPPEH pour 2024 – Convention Anah publiée le 21 décembre 2023
  8. Convention de veille et de stratégie foncière entre l’EPORA, la Commune de Crest et la CCCPS publiée le 21 décembre 2023
  9. Convention cadre petites villes de demain pour la commune de Crest publiée le 21 décembre 2023
  10. Création d’un emploi non permanent de chargé de mission transition écologique dans le cadre d’un volontariat territorial en administration (VTA) publiée le 21 décembre 2023
  11. Approbation du montant des attributions de compensation au 1er janvier 2024 publiée le 21 décembre 2023
  12. BP CCCPS – DM n°3 – Annule et remplace – Collecte de l’Amiante et régularisations comptables publiée le 21 décembre 2023
  13. BP annexe-SPIC – DM 01 – Régularisation d’écritures publiée le 21 décembre 2023
  14. BP annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun – DM 01 – Régularisation d’écritures de stock de fin d’année publiée le 21 décembre 2023
  15. BP PRINCIPAL CCCPS – décision modificative n°4 publiée le 21 décembre 2023
  16. Exécution du budget principal et des budgets annexes avant son vote – budget 2024 publiée le 21 décembre 2023

Conseil communautaire du 9 novembre 2023

  1. Conventions d’objectifs et de financement -Prestation de Service Accueil de Loisirs Sans Hébergement Périscolaire 3-11 ans / Extrascolaire 3-11 ans / Extrascolaire adolescents Caisse d’Allocations Familiales de la Drôme publiée le 15 novembre 2023
  2. Vente du lot n°10 de la ZAC de l’Ecoparc du Pas de Lauzun à M. Medhi Mallier publiée le 15 novembre 2023
  3. Validation du mix énergétique de la CCCPS publiée le 15 novembre 2023
  4. Maitrise territoriale du développement des énergies renouvelables (ENr) publiée le 15 novembre 2023
  5. Programme local de l’habitat (PLH) de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans : 1er arrêt publiée le 15 novembre 2023
  6. BP 3CPS – DM n°3 – Collecte de l’Amiante et régularisations comptables publiée le 15 novembre 2023

Conseil communautaire du 28 septembre 2023

  1. Modalités de gestion et d’accès des garages à vélos résidentiels publiée le 5 octobre 2023
  2. Avenant à la convention SPPEH entre les Communautés de Communes du Crestois et du Pays de Saillans Cœur de Drôme, du Val de Drôme en Biovallée et du Diois publiée le 5 octobre 2023
  3. Nouveau programme Plan Pastoral Territorial 2023-2028 publiée le 5 octobre 2023
  4. Présentation rapport d’activité 2022 du SYTRAD publiée le 5 octobre 2023
  5. Rapport d’activité 2022 – Délégation de Service Public de gestion des STEP à Crest et Saillans publiée le 5 octobre 2023
  6. Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) piloté par le SYTRAD publiée le 5 octobre 2023
  7. Autorisation de signature – Convention de raccordement du réseau d’assainissement de la Commune de DIVAJEU à la station d’épuration des eaux usées de CREST publiée le 5 octobre 2023
  8. Investissement dans le cadre d’une sobriété énergétique publiée le 5 octobre 2023
  9. Désignation d’un nouveau représentant à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif 8 Fablab Drôme publiée le 5 octobre 2023
  10. Modification du tableau des effectifs et création d’emplois publiée le 5 octobre 2023
  11. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1er janvier 2024 publiée le 5 octobre 2023
  12. Adoption du règlement budgétaire et financier au 1er janvier 2024 publiée le 5 octobre 2023
  13. Adoption des modalités d’amortissement (passage à la nomenclature M57) publiée le 5 octobre 2023
  14. BP 3CPS – DM n°2 – Régularisation aux dotations aux amortissements et reprises de subventions – Transfert de projets publiée le 5 octobre 2023

Conseil communautaire du 29 juin 2023

  1. Convention d’objectifs et de financement – Prestation de Service Jeunes 2023-2027 -Caisse des Allocations Familiales de la Drôme publiée le 6 juillet 2023
  2. Mise à jour 2023 du règlement intérieur – Accueil de Loisirs Sans Hébergement Sainte Euphémie publiée le 6 juillet 2023
  3. Modification du règlement de fonctionnement de la crèche Le Petit Bosquet publiée le 6 juillet 2023
  4. Subvention à l’investissement pour la Maison d’Assistants Maternels « La Maison Dei Bambini » publiée le 6 juillet 2023
  5. Vente de terrains de la Zone d’Activités Economiques Les Valernes à l’entreprise Smurfit Kappa publiée le 6 juillet 2023
  6. Convention SOLIHA d’animation pour l’aide à la mobilisation des dispositifs d’aides de l’Anah (adaptation des logements à la perte d’autonomie et caisses de retraites) publiée le 6 juillet 2023
  7. Convention de partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs sur l’auto rénovation accompagnée publiée le 6 juillet 2023
  8. Convention constitutive d’une entente intercommunale pour la réalisation d’une étude sur le Karst de la Gervanne entre le SMEDG, la CCVD et la CCCPS publiée le 6 juillet 2023
  9. Reconduction du partenariat avec la SAGDS 26 pour la lutte contre le frelon asiatique publiée le 6 juillet 2023
  10. Convention pour l’élargissement des missions du service mutualise de l’urbanisme – police de l’urbanisme publiée le 6 juillet 2023
  11. Convention-cadre de prestation de service pour une assistance d’ingénierie fournie par la CCCPS publiée le 6 juillet 2023
  12. Convention de prestation de service pour la coordination et l’élaboration de plans communaux de sauvegarde publiée le 6 juillet 2023
  13. Lancement de l’élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde publiée le 6 juillet 2023
  14. Convention relative au réfèrent déontologue des élus avec le CDG26 publiée le 6 juillet 2023
  15. Accord de la CCCPS à la cession du bail emphytéotique du centre équestre Antoine de Pluvinel à Crest publiée le 6 juillet 2023

Conseil communautaire du 25 mai 2023

  1. Délibération de principe sur les modalités de la création d’un EPIC commun aux deux intercommunalités CCCPS et CCVD pour la destination touristique Vallée de la Drôme publiée le 6 juin 2023
  2. Convention d’entente relative au Groupe d’Action Locale Drôme entre Rhône et montagne publiée le 6 juin 2023
  3. Convention de coopération relative au portage du Groupe d’Action Locale Drôme entre Rhône et Montagne publiée le 6 juin 2023
  4. Désignation des membres représentant la Communauté de Communes au sein du Comité de territorial LEADER 2023-2027 publiée le 6 juin 2023
  5. Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE) publiée le 6 juin 2023
  6. Co-financement de la CCCPS pour l’achat de composteurs individuels au SYTRAD publiée le 6 juin 2023
  7. Subvention supplémentaire à l’association Collembole pour favoriser le tri à la source des biodéchets des professionnels publiée le 6 juin 2023
  8. Vente des parcelles A n°559 et A n°623 situées à Saillans au Syndicat Mixte de la Rivière Drôme et de ses affluents publiée le 30 mai 2023
  9. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour les études et travaux concernant la réhabilitation du bâtiment Les Opalines à Saillans entre le SMRD et la CCCPS publiée le 6 juin 2023
  10. Délégations de pouvoir du Conseil Communautaire au Bureau de la Communauté de Communes publiée le 6 juin 2023
  11. Création de deux nouvelles commissions thématiques publiée le 6 juin 2023
  12. Désignation des membres de deux commissions thématiques supplémentaires : « économie circulaire » et « agriculture – alimentation » publiée le 6 juin 2023
  13. BP CCCPS – DM n°1 publiée le 6 juin 2023

Conseil communautaire du 23 mars 2023

  1. Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal publiée le 31 mars 2023
  2. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Station d’Epuration (STEP) publiée le 31 mars 2023
  3. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe ZA les Valernes publiée le 31 mars 2023
  4. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe ZA Eco Parc du Pas de Lauzun publiée le 31 mars 2023
  5. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables publiée le 31 mars 2023
  6. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat publiée le 31 mars 2023
  7. Approbation du compte administratif 2022 du budget principal publiée le 31 mars 2023
  8. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe station d’épuration (STEP) publiée le 31 mars 2023
  9. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe ZA les Valernes publiée le 31 mars 2023
  10. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun publiée le 31 mars 2023
  11. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables publiée le 31 mars 2023
  12. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) publiée le 31 mars 2023
  13. Affectation du résultat du budget principal CCCPS publiée le 31 mars 2023
  14. Affectation du résultat du budget annexe station d’épuration (STEP) publiée le 31 mars 2023
  15. Affectation du résultat du budget annexe ZA les Valernes publiée le 31 mars 2023
  16. Affectation du résultat du budget annexe éco parc du Pas de Lauzun publiée le 31 mars 2023
  17. Affectation du résultat du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables publiée le 31 mars 2023
  18. Affectation du résultat du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) publiée le 31 mars 2023
  19. Fiscalité locale – vote des taux publiée le 31 mars 2023
  20. Taxe GEMAPI 2023 publiée le 31 mars 2023
  21. Fiscalité locale – vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères publiée le 31 mars 2023
  22. Fiscalité locale – vote de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères publiée le 31 mars 2023
  23. Vote des redevances industrielles d’assainissement publiée le 31 mars 2023
  24. Vote des redevances assainissement publiée le 31 mars 2023
  25. Budget primitif 2023 – budget principal publiée le 31 mars 2023
  26. Budget primitif 2023 – budget annexe station d’épuration (STEP) publiée le 31 mars 2023
  27. Budget primitif 2023 – budget annexe ZA les Valernes publiée le 31 mars 2023
  28. Budget primitif 2023 – budget annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun publiée le 31 mars 2023
  29. Budget primitif 2023 – budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables publiée le 31 mars 2023
  30. Budget primitif 2023 – budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) publiée le 31 mars 2023
  31. Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Espace PEEJ (petite enfance, enfance, jeunesse) n°2020-01 publiée le 31 mars 2023
  32. Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) schéma directeur cyclable n°2022-01 publiée le 31 mars 2023
  33. Convention d’objectifs et de moyens – MJC et Centre Social Nini Chaize publiée le 31 mars 2023
  34. Subvention 2023 – MJC Centre Social Nini Chaize publiée le 31 mars 2023
  35. Convention d’objectifs et de moyens entre l’association les P’tits Bouts et la CCCPS publiée le 31 mars 2023
  36. Subvention de fonctionnement pour la micro-crèche associative « Les P’tits Bouts » publiée le 31 mars 2023
  37. Subvention exceptionnelle à l’association Les Minots de la tour publiée le 31 mars 2023
  38. Subvention de fonctionnement 2023 – Association Biovallée publiée le 31 mars 2023
  39. Subvention de fonctionnement 2023 – Initiative Val de Drome Diois publiée le 31 mars 2023
  40. Subvention de fonctionnement 2023 – Mission Locale Vallée de la Drôme publiée le 31 mars 2023
  41. Zone d’Activités Economiques Les Valernes à Crest : fixation du prix de vente des terrains, règlement de lotissement et cahier des charges publiée le 31 mars 2023
  42. Vente de terrains de la Zone d’Activités Economiques Les Valernes à l’entreprise Jussieu Secours Crest publiée le 31 mars 2023
  43. Demande de dérogation au repos dominical – Caves SAS CAROD à Vercheny publiée le 31 mars 2023
  44. Subvention à l’Office de tourisme intercommunal pour 2023 publiée le 31 mars 2023
  45. Subvention aux associations pour l’entretien des sentiers de randonnée publiée le 31 mars 2023
  46. Désignation des membres représentant la Communauté de Communes au sein du Comité de Programmation LEADER 2023-2027 publiée le 31 mars 2023
  47. Avenant n°3 à la convention d’entente relative au Service Public de la Performance Energétique de l’Habitat publiée le 31 mars 2023
  48. Avenant annuel à la convention « Biovallée 2040, territoire à Energie positive » publiée le 31 mars 2023
  49. Relance de Dorémi dans le cadre du SPPEH publiée le 31 mars 2023
  50. Adhésion à l’association Sylv’ACCTES publiée le 31 mars 2023
  51. Convention de partenariat pour la mise en œuvre des actions de la Stratégie Forestière publiée le 31 mars 2023
  52. Attribution des subventions pour les manifestations culturelles 2023 publiée le 31 mars 2023
  53. Proposition de nouvelle grille tarifaire pour le temple de Saillans publiée le 31 mars 2023
  54. Attribution de subvention pour pour le Marathon Challenge Vallée de Drôme publiée le 31 mars 2023
  55. Attribution de subvention pour l’Auberet Tout Terrain publiée le 31 mars 2023
  56. Attribution de subvention pour le Concours de Saut d’Obstacle publiée le 31 mars 2023
  57. Attribution de subvention pour Les Balcons de la Drôme publiée le 31 mars 2023
  58. Attribution de subvention pour l’Open Canoé Festival publiée le 31 mars 2023
  59. Attribution de subvention pour le RAID VTT Les Chemins du Soleil publiée le 31 mars 2023 publiée le 31 mars 2023
  60. Convention d’utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l’éducation physique et sportive au collège publiée le 31 mars 2023
  61. Proposition de nouvelle grille tarifaire pour les séances scolaires et des nouveaux horaires à la piscine intercommunale (2023) publiée le 31 mars 2023
  62. Proposition de nouvelle grille tarifaire pour le snack de la piscine intercommunale publiée le 31 mars 2023
  63. Protocole financier La Poste publiée le 31 mars 2023
  64. Nouveaux Eco-organismes pour le recyclage des Déchets Electriques et Electroniques Ménagers (DEEE) et des lampes publiée le 31 mars 2023
  65. Subvention à l’association Collembole pour favoriser le tri à la source des biodéchets des professionnels publiée le 31 mars 2023
  66. Modification du tableau des effectifs et des emplois publiée le 31 mars 2023

Conseil communautaire du 23 février 2023

  1. Rapport d’activité 2022 publiée le 2 mars 2023
  2. Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de l’année 2022 publiée le 1er mars 2023
  3. Rapport d’Orientation Budgétaire 2023 publiée le 2 mars 2023
  4. Convention de partenariat avec l’UCPA, portant sur l’organisation du « coup de pouce BAFA » à l’accueil de jeunes intercommunal à Crest publiée le 1er mars 2023
  5. Convention « Animation jeunesse de proximité » Département de la Drôme publiée le 1er mars 2023
  6. Conventionnement avec Territoire d’Energie 26 – SDED pour bénéficier du service « Energie PLUS » publiée le 1er mars 2023
  7. Plan Pastoral Territorial 2023-2028 publiée le 1er mars 2023
  8. Avenant n°1 à la Convention de partenariat avec la CCVD pour la mise en œuvre et le pilotage du programme LEADER 2014-2020 publiée le 1er mars 2023
  9. Nouveaux tarifs Aire des Gens du Voyage publiée le 1er mars 2023
  10. Recours au service civique publiée le 1er mars 2023
  11. Participation financière de la CCCPS à la protection sociale complémentaire des agents (santé et prévoyance) publiée le 1er mars 2023
  12. Forfait mobilités durables (FMD) publiée le 1er mars 2023

Conseil communautaire du 19 janvier 2023

  1. Elaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la CCCPS : approbation du document d’orientations publiée le 26 janvier 2023
  2. Election du 8ème Vice-président publiée le 26 janvier 2023
  3. Augmentation du nombre de vice-présidents publiée le 26 janvier 2023
  4. Elargissement des commissions thématiques à une nouvelle conseillère communautaire publiée le 26 janvier 2023
  5. Désignation d’un représentant à l’association des acteurs de Biovallee® publiée le 26 janvier 2023
  6. Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale Vallée de la Drôme aval publiée le 26 janvier 2023

Délibérations 2022

Conseil communautaire du 23 décembre 2022

  1. Convention de mise à disposition des équipements vélo publiée le 23 décembre 2022
  2. Convention de reversement entre l’association Biovallée et la CCCPS pour l’opération 7.2 maillage d’infrastructures : les stations de mobilité au sein de la CCCPS publiée le 23 décembre 2022
  3. Résolution de la vente des lots n° 3, 4 et 5 de la zone d’activité du Pas de Lauzun – Société Nomys représentée par Monsieur BOUIS publiée le 23 décembre 2022
  4. Convention de délégation de la compétence d’octroi des aides à l’immobilier d’entreprise de la CCCPS auprès du Département de la Drôme publiée le 23 décembre 2022
  5. Acompte à l’Office de Tourisme pour l’exercice 2023 publiée le 23 décembre 2022
  6. Aides financières locales à la rénovation énergétique des logements et lutte contre la précarité énergétique publiée le 23 décembre 2022
  7. Mise en place de la Convention Territoriale Globale (CTG) suite à la fin du Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) – Evolution des modalités de financements CAF pour les services aux familles publiée le 23 décembre 2022
  8. Avenant n°1 à la convention d’objectif et de moyens conclue entre l’association intercommunale « Les P’tis Bouts » et la CCCPS publiée le 23 décembre 2022
  9. Avenant n°3 : convention d’objectifs et de moyens – MJC Centre Social Nini Chaize publiée le 23 décembre 2022
  10. Contrat Zone de Revitalisation Rural (ZRR) avec l’Agence de l’Eau – Autorisation de signature par le Président publiée le 23 décembre 2022
  11. Modifications statutaires du syndicat de traitement des déchets Drôme Ardèche (SYTRAD) publiée le 23 décembre 2022
  12. Annulation de la délibération n°2022/121 relative au partage de la taxe d’aménagement entre la CCCPS et les communes-membres à compter du 1er janvier 2022 publiée le 23 décembre 2022
  13. Exécution du Budget Principal et des budgets annexes avant son vote – Exercice 2023 publiée le 23 décembre 2022
  14. Approbation du montant des attributions de compensation au 1er janvier 2023 publiée le 23 décembre 2022
  15. BP 3CPS – DM n°7 – Virements et augmentation de crédits publiée le 23 décembre 2022
  16. BP ZA Ecoparc du Pas de Lauzun– DM n°2– Résolution de la vente des lots n°3-4 et 5 – Société NOMYS publiée le 23 décembre 2022

Conseil communautaire du 17 novembre 2022

  1. Convention relative aux aides aux entreprises avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes publiée le 22 novembre 2022
  2. Adhésion à l’association Agence de Développement Touristique de la Drôme (ADT) publiée le 22 novembre 2022
  3. Vente de terrains de l’Ecoparc du Pas de Lauzun à M. Jean-Baptiste COTE publiée le 22 novembre 2022
  4. Annexe à la convention de partenariat avec la CCVD sur les actions 2022-2023 liées à l’alimentation publiée le 22 novembre 2022
  5. Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles publiée le 22 novembre 2022
  6. Convention de partenariat – coopération dans le cadre de la phase de candidature au programme LEADER 2023-2027 publiée le 22 novembre 2022
  7. Mobilisation d’un réseau intercommunal pour la maîtrise de l’énergie et la performance environnementale du parc bâti public publiée le 22 novembre 2022
  8. Candidature à l’Appel à Projet phase 5 CITEO : levier 2 (amélioration de la collecte de proximité) et 5b (Passage en collecte Multimatériaux) publiée le 22 novembre 2022
  9. Élection d’un membre du bureau (hors Président et Vice-présidents) publiée le 22 novembre 2022
  10. Désignation de nouveaux représentants au Syndicat Mixte de la Rivière Drôme et de ses affluents (SMRD) publiée le 22 novembre 2022
  11. Élargissement des commissions thématiques aux deux nouveaux conseillers communautaires publiée le 22 novembre 2022
  12. Contrats d’assurance des risques statutaires 2023-2026 publiée le 22 novembre 2022
  13. Acquisition d’un bien immobilier « Les Opalines » à Saillans publiée le 22 novembre 2022
  14. Modification du tableau des effectifs et des emplois publiée le 22 novembre 2022
  15. Partage de la taxe d’aménagement entre la CCCPS et les communes-membres à compter du 1er janvier 2022 publiée le 22 novembre 2022
  16. Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Saillans Accueil Jeune enfant n°2020-01 publiée le 22 novembre 2022
  17. Versement d’une avance afin de permettre de régler les dépenses du budget annexe SPIC Energies Renouvelables publiée le 22 novembre 2022
  18. Condition de remboursement de la dette du budget annexe Energies Renouvelables envers le budget principal publiée le 22 novembre 2022
  19. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables publiée le 22 novembre 2022
  20. BP CCCPS – DM n°2 – Régularisation aux dotations aux amortissements et reprises de subventions publiée le 22 novembre 2022
  21. BP CCCPS – DM n°3 – Soutien de logements locatifs sociaux en partenariat avec le CD26 publiée le 22 novembre 2022
  22. BP CCCPS – DM n°4 – Régularisation d’écritures publiée le 22 novembre 2022
  23. BP annexe station d’épuration – DM n°2 – Régularisation de crédit budgétaire publiée le 22 novembre 2022
  24. BP ZA Ecoparc du Pas de Lauzun– DM n°1 – Installation fibre optique publiée le 22 novembre 2022

 

Conseil communautaire du 22 septembre 2022

  1. Validation du diagnostic et des orientations du Plan de Transition Ecologique (PTE) de la CCCPS publiée le 28 septembre 2022
  2. Modification des tarifs de vente des terrains de l’Ecoparc du Pas de Lauzun publiée le 28 septembre 2022
  3. Renouvellement de la convention de partenariat avec TE26/SDED publiée le 28 septembre 2022
  4. Aides financières à la rénovation de maisons individuelles et audits énergétiques copropriétés publiée le 28 septembre 2022
  5. Convention de partenariat avec la CCVD pour la réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables publiée le 28 septembre 2022
  6. Réponse à un appel à projet national « Emergence d’un Projet Alimentaire Territorial (PAT niveau 1) » sur le territoire de la CCCPS publiée le 28 septembre 2022
  7. Adoption d’une stratégie forestière de territoire publiée le 28 septembre 2022
  8. Convention de partenariat avec la CCVD relative à l’organisation d’une fête de la forêt publiée le 28 septembre 2022
  9. Présentation du rapport d’activité du SYTRAD publiée le 28 septembre 2022
  10. Stratégie de la CCCPS pour la généralisation du tri à la source des biodéchets publiée le 28 septembre 2022
  11. Réhabilitation du terrain de foot synthétique de la CCCPS à Crest publiée le 28 septembre 2022
  12. Journée de solidarité publiée le 28 septembre 2022
  13. Projet de Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) sur la vallée de la Drôme : accord de principe publiée le 28 septembre 2022

Les décisions

Les décisions prises par le Président pour l'année 2024

Les décisions prises par le Président pour l'année 2023

Les décisions prises par le Président à compter du 1er juillet 2022.

Les Arrêtés

Les arrêtés pris par le Président pour l'année 2023