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Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 29 juin 2023.

Conseil communautaire du 25 mai 2023

1. Délibération de principe sur les modalités de la création d’un EPIC commun aux deux intercommunalités CCCPS et CCVD pour la destination touristique Vallée de la Drôme : approuvée
2. Convention d’entente relative au Groupe d’Action Locale Drôme entre Rhône et montagne : approuvée
3. Convention de coopération relative au portage du Groupe d’Action Locale Drôme entre Rhône et Montagne : approuvée
4. Désignation des membres représentant la Communauté de Communes au sein du Comité de territorial LEADER 2023-2027 : approuvée
5. Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE) : approuvée
6. Co-financement de la CCCPS pour l’achat de composteurs individuels au SYTRAD : approuvée
7. Subvention supplémentaire à l’association Collembole pour favoriser le tri à la source des biodéchets des professionnels : approuvée
8. Vente de la parcelle A n°559 et d’une partie de la parcelle A n°197 situées à Saillans au Syndicat Mixte de la Rivière Drôme et de ses affluents : approuvée
9. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour les études et travaux concernant la réhabilitation du bâtiment Les Opalines à Saillans entre le SMRD et la CCCPS : approuvée
10. Délégations de pouvoir du Conseil Communautaire au Bureau de la Communauté de Communes : approuvée
11. Création de deux nouvelles commissions thématiques : approuvée
12. Désignation des membres de deux commissions thématiques supplémentaires : « économie circulaire » et « agriculture – alimentation » : approuvée
13. BP CCCPS – DM n°1 : approuvée

Conseil communautaire du 23 mars 2023

1. Approbation du compte de gestion 2022 du budget principale : approuvée
2. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Station d’Epuration (STEP) : approuvée
3. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe ZA les Valernes : approuvée
4. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe ZA Eco Parc du Pas de Lauzun : approuvée
5. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables : approuvée
6. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat : approuvée
7. Approbation du compte administratif 2022 du budget principal : approuvée
8. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe station d’épuration (STEP) : approuvée
9. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe ZA les Valernes : approuvée
10. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun :approuvée
11. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables : approuvée
12. Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) : approuvée
13. Affectation du résultat du budget principal CCCPS : approuvée
14. Affectation du résultat du budget annexe station d’épuration (STEP) : approuvée
15. Affectation du résultat du budget annexe ZA les Valernes : approuvée
16. Affectation du résultat du budget annexe éco parc du Pas de Lauzun : approuvée
17. Affectation du résultat du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables : approuvée
18. Affectation du résultat du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) : approuvée
19. Fiscalité locale – vote des taux : approuvée
20. Taxe GEMAPI 2023 : approuvée
21. Fiscalité locale – vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères : approuvée
22. Fiscalité locale – vote de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères : approuvée
23. Vote des redevances industrielles d’assainissement : approuvée
24. Vote des redevances assainissement : approuvée
25. Budget primitif 2023 – budget principal : approuvée
26. Budget primitif 2023 – budget annexe station d’épuration (STEP) : approuvée
27. Budget primitif 2023 – budget annexe ZA les Valernes : approuvée
28. Budget primitif 2023 – budget annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun :approuvée
29. Budget primitif 2023 – budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables : approuvée
30. Budget primitif 2023 – budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) : approuvée
31. Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Espace PEEJ (petite enfance, enfance, jeunesse) n°2020-01 : approuvée
32. Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) schéma directeur cyclable n°2022-01 : approuvée
33. Convention d’objectifs et de moyens – MJC et Centre Social Nini Chaize : approuvée
34. Subvention 2023 – MJC Centre Social Nini Chaize : approuvée
35. Convention d’objectifs et de moyens entre l’association les P’tits Bouts et la CCCPS : approuvée
36. Subvention de fonctionnement pour la micro-crèche associative « Les P’tits Bouts » : approuvée
37. Subvention exceptionnelle à l’association Les Minots de la tour : approuvée
38. Subvention de fonctionnement 2023 – Association Biovallée : approuvée
39. Subvention de fonctionnement 2023 – Initiative Val de Drome Diois : approuvée
40. Subvention de fonctionnement 2023 – Mission Locale Vallée de la Drôme : approuvée
41. Zone d’Activités Economiques Les Valernes à Crest : fixation du prix de vente des terrains, règlement de lotissement et cahier des charges : approuvée
42. Vente de terrains de la Zone d’Activités Economiques Les Valernes à l’entreprise Jussieu Secours Crest : approuvée
43. Demande de dérogation au repos dominical – Caves SAS CAROD à Vercheny : approuvée
44. Subvention à l’Office de tourisme intercommunal pour 2023 : approuvée
45. Subvention aux associations pour l’entretien des sentiers de randonnée : approuvée
46. Désignation des membres représentant la Communauté de Communes au sein du Comité de Programmation LEADER 2023-2027 : approuvée
47. Avenant n°3 à la convention d’entente relative au Service Public de la Performance Energétique de l’Habitat : approuvée
48. Avenant annuel à la convention « Biovallée 2040, territoire à Energie positive » : approuvée
49. Relance de Dorémi dans le cadre du SPPEH : approuvée
50. Adhésion à l’association Sylv’ACCTES : approuvée
51. Convention de partenariat pour la mise en œuvre des actions de la Stratégie Forestière : approuvée
52. Attribution des subventions pour les manifestations culturelles 2023 : approuvée
53. Proposition de nouvelle grille tarifaire pour le temple de Saillans : approuvée
54. Attribution de subvention pour pour le Marathon Challenge Vallée de Drôme : approuvée
55. Attribution de subvention pour l’Auberet Tout Terrain : approuvée
56. Attribution de subvention pour le Concours de Saut d’Obstacle : approuvée
57. Attribution de subvention pour Les Balcons de la Drôme : approuvée
58. Attribution de subvention pour l’Open Canoé Festival : approuvée
59. Attribution de subvention pour le RAID VTT Les Chemins du Soleil : approuvée
60. Convention d’utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l’éducation physique et sportive au collège : approuvée
61. Proposition de nouvelle grille tarifaire pour les séances scolaires et des nouveaux horaires à la piscine intercommunale (2023) : approuvée
62. Proposition de nouvelle grille tarifaire pour le snack de la piscine intercommunale : approuvée
63. Protocole financier La Poste : approuvée
64. Nouveaux Eco-organismes pour le recyclage des Déchets Electriques et Electroniques Ménagers (DEEE) et des lampes : approuvée
65. Subvention à l’association Collembole pour favoriser le tri à la source des biodéchets des professionnels : approuvée
66. Modification du tableau des effectifs et des emplois : approuvée

Conseil communautaire du 23 février 2023

1. Rapport d’activité 2022 : approuvée
2. Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de l’année 2023 : approuvée
3. Rapport d’Orientation Budgétaire 2023 : approuvée
4. Convention de partenariat avec l’UCPA, portant sur l’organisation du « coup de pouce BAFA » à l’accueil de jeunes intercommunal à Crest : approuvée
5. Convention « Animation jeunesse de proximité » Département de la Drôme : approuvée
6. Conventionnement avec Territoire d’Energie 26 – SDED pour bénéficier du service « Energie PLUS » : approuvée
7. Plan Pastoral Territorial 2023-2028 : approuvée
8. Avenant n°1 à la Convention de partenariat avec la CCVD pour la mise en œuvre et le pilotage du programme LEADER 2014-2020 : approuvée
9. Nouveaux tarifs Aire des Gens du Voyage : approuvée
10. Recours au service civique : approuvée
11. Participation financière de la CCCPS à la protection sociale complémentaire des agents (santé et prévoyance) : approuvée
12. Forfait mobilités durables (FMD) : approuvée

Conseil communautaire du 19 janvier 2023

1. Elaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la CCCPS : approbation du document d’orientations : approuvée
2. Election du 8ème Vice-président : approuvée, Mme Hélène PELAEZ BACHELIER
3. Augmentation du nombre de vice-présidents : rejetée
4. Elargissement des commissions thématiques à une nouvelle conseillère communautaire : approuvée
5. Désignation d’un représentant à l’association des acteurs de Biovallee® : approuvée, Mme Hélène PELAEZ BACHELIER
6. Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale Vallée de la Drôme aval : approuvée, Mme Hélène PELAEZ BACHELIER

Conseil communautaire du 23 décembre 2022

1. Convention de mise à disposition des équipements vélo : approuvée
2. Convention de reversement entre l’association Biovallée et la CCCPS pour l’opération 7.2 maillage d’infrastructures : les stations de mobilité au sein de la CCCPS : approuvée
3. Résolution de la vente des lots n° 3, 4 et 5 de la zone d’activité du Pas de Lauzun – Société Nomys représentée par Monsieur BOUIS : approuvée
4. Convention de délégation de la compétence d’octroi des aides à l’immobilier d’entreprise de la CCCPS auprès du Département de la Drôme : approuvée
5. Acompte à l’Office de Tourisme pour l’exercice 2023 : approuvée
6. Aides financières locales à la rénovation énergétique des logements et lutte contre la précarité énergétique : approuvée
7. Mise en place de la Convention Territoriale Globale (CTG) suite à la fin du Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) – Evolution des modalités de financements CAF pour les services aux familles : approuvée
8. Avenant n°1 à la convention d’objectif et de moyens conclue entre l’association intercommunale « Les P’tis Bouts » et la CCCPS : approuvée
9. Avenant n°3 : convention d’objectifs et de moyens – MJC Centre Social Nini Chaize : approuvée
10. Contrat Zone de Revitalisation Rural (ZRR) avec l’Agence de l’Eau – Autorisation de signature par le Président : approuvée
11. Modifications statutaires du syndicat de traitement des déchets Drôme Ardèche (SYTRAD) : approuvée
12. Annulation de la délibération n°2022/121 relative au partage de la taxe d’aménagement entre la CCCPS et les communes-membres à compter du 1er janvier 2022 : approuvée
13. Exécution du Budget Principal et des budgets annexes avant son vote – Exercice 2023 : approuvée
14. Approbation du montant des attributions de compensation au 1er janvier 2023 : approuvée
15. BP 3CPS – DM n°7 – Virements et augmentation de crédits : approuvée
16. BP ZA Ecoparc du Pas de Lauzun– DM n°2– Résolution de la vente des lots n°3-4 et 5 – Société NOMYS : approuvée

Conseil communautaire du 17 novembre 2022

1. Convention relative aux aides aux entreprises avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes : approuvée
2. Adhésion à l’association Agence de Développement Touristique de la Drôme (ADT) : approuvée
3. Vente de terrains de l’Ecoparc du Pas de Lauzun à M. Jean-Baptiste COTE : approuvée
4. Annexe à la convention de partenariat avec la CCVD sur les actions 2022-2023 liées à l’alimentation : approuvée
5. Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles : approuvée
6. Convention de partenariat – coopération dans le cadre de la phase de candidature au programme LEADER 2023-2027 : approuvée
7. Mobilisation d’un réseau intercommunal pour la maîtrise de l’énergie et la performance environnementale du parc bâti public : approuvée
8. Candidature à l’Appel à Projet phase 5 CITEO : levier 2 (amélioration de la collecte de proximité) et 5b (Passage en collecte Multimatériaux) : approuvée
9. Election d’un membre du bureau (hors Président et Vice-présidents) : approuvée
10. Désignation de nouveaux représentants au Syndicat Mixte de la Rivière Drôme et de ses affluents (SMRD) : approuvée
11. Elargissement des commissions thématiques aux deux nouveaux conseillers communautaires : approuvée
12. Contrats d’assurance des risques statutaires 2023-2026 : approuvée
13. Acquisition d’un bien immobilier « Les Opalines » à Saillans: approuvée
14. Modification du tableau des effectifs et des emplois : approuvée
15. Partage de la taxe d’aménagement entre la CCCPS et les communes-membres à compter du 1^er janvier 2022 : approuvée
16. Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Saillans Accueil Jeune enfant n°2020-01 : approuvée
17. Versement d’une avance afin de permettre de régler les dépenses du budget annexe SPIC Energies Renouvelables : approuvée
18. Condition de remboursement de la dette du budget annexe Energies Renouvelables envers le budget principal : approuvée
19. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables : approuvée
20. BP CCCPS – DM n°2 – Régularisation aux dotations aux amortissements et reprises de subventions : approuvée
21. BP CCCPS – DM n°3 – Soutien de logements locatifs sociaux en partenariat avec le CD26 : approuvée
22. BP CCCPS – DM n°4 – Régularisation d’écritures : approuvée
23. BP annexe station d’épuration – DM n°2 – Régularisation de crédit budgétaire : approuvée
24. BP ZA Ecoparc du Pas de Lauzun– DM n°1 – Installation fibre optique : approuvée

Conseil communautaire du 22 septembre 2022

1. Validation du diagnostic et des orientations du Plan de Transition Ecologique (PTE) de la CCCPS : approuvée
2. Modification des tarifs de vente des terrains de l’Ecoparc du Pas de Lauzun : approuvée
3. Renouvellement de la convention de partenariat avec TE26/SDED : approuvée
4. Aides financières à la rénovation de maisons individuelles et audits énergétiques copropriétés : approuvée
5. Convention de partenariat avec la CCVD pour la réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables : approuvée
6. Réponse à un appel à projet national « Emergence d’un Projet Alimentaire Territorial (PAT niveau 1) » sur le territoire de la CCCPS : approuvée
7. Adoption d’une stratégie forestière de territoire : approuvée
8. Convention de partenariat avec la CCVD relative à l’organisation d’une fête de la forêt : approuvée
9. Présentation du rapport d’activité du SYTRAD : approuvée
10. Stratégie de la CCCPS pour la généralisation du tri à la source des biodéchets : approuvée
11. Réhabilitation du terrain de foot synthétique de la CCCPS à Crest : approuvée
12. Journée de solidarité : approuvée
13. Projet de Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) sur la vallée de la Drôme : accord de principe : approuvée