Ordre du jour & Comptes rendus des conseils communautaires

Ordre du jour

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 17 novembre 2022

Liste des délibérations & Délibérations

Liste des délibérations

Conseil communautaire du 22 septembre 2022

  1. Validation du diagnostic et des orientations du Plan de Transition Ecologique (PTE) de la CCCPS : approuvée
  2. Modification des tarifs de vente des terrains de l’Ecoparc du Pas de Lauzun : approuvée
  3. Renouvellement de la convention de partenariat avec TE26/SDED : approuvée
  4. Aides financières à la rénovation de maisons individuelles et audits énergétiques copropriétés : approuvée
  5. Convention de partenariat avec la CCVD pour la réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables : approuvée
  6. Réponse à un appel à projet national « Emergence d’un Projet Alimentaire Territorial (PAT niveau 1) » sur le territoire de la CCCPS : approuvée
  7. Adoption d’une stratégie forestière de territoire : approuvée
  8. Convention de partenariat avec la CCVD relative à l’organisation d’une fête de la forêt : approuvée
  9. Présentation du rapport d’activité du SYTRAD : approuvée
  10. Stratégie de la CCCPS pour la généralisation du tri à la source des biodéchets : approuvée
  11. Réhabilitation du terrain de foot synthétique de la CCCPS à Crest : approuvée
  12. Journée de solidarité : approuvée
  13. Projet de Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) sur la vallée de la Drôme : accord de principe : approuvée

Délibérations

Conseil communautaire du 22 septembre 2022

  1. Validation du diagnostic et des orientations du Plan de Transition Ecologique (PTE) de la CCCPS publiée le 28 septembre 2022
  2. Modification des tarifs de vente des terrains de l’Ecoparc du Pas de Lauzun publiée le 28 septembre 2022
  3. Renouvellement de la convention de partenariat avec TE26/SDED publiée le 28 septembre 2022
  4. Aides financières à la rénovation de maisons individuelles et audits énergétiques copropriétés publiée le 28 septembre 2022
  5. Convention de partenariat avec la CCVD pour la réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables publiée le 28 septembre 2022
  6. Réponse à un appel à projet national « Emergence d’un Projet Alimentaire Territorial (PAT niveau 1) » sur le territoire de la CCCPS publiée le 28 septembre 2022
  7. Adoption d’une stratégie forestière de territoire publiée le 28 septembre 2022
  8. Convention de partenariat avec la CCVD relative à l’organisation d’une fête de la forêt publiée le 28 septembre 2022
  9. Présentation du rapport d’activité du SYTRAD publiée le 28 septembre 2022
  10. Stratégie de la CCCPS pour la généralisation du tri à la source des biodéchets publiée le 28 septembre 2022
  11. Réhabilitation du terrain de foot synthétique de la CCCPS à Crest publiée le 28 septembre 2022
  12. Journée de solidarité publiée le 28 septembre 2022
  13. Projet de Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) sur la vallée de la Drôme : accord de principe publiée le 28 septembre 2022

Décisions 2022

Les décisions prises par le Président à compter du 1er juillet 2022.