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Les décisions

Titre
Rapport d’activité 2022 – Services
Rapport d’activité 2022 – Déchets
    Titre
    Statuts CCCPS 2017

      Compte-rendus

      Titre
      Bureau Communautaire du 14 mars 2024
      Bureau communautaire du 8 février 2024
      Bureau Communautaire du 11 janvier 2024
        Titre
        Bureau Communautaire du 14 décembre 2023
        Bureau Communautaire du 30 novembre 2023
        Bureau Communautaire du 12 octobre 2023
        Bureau Communautaire du 14 septembre 2023

          Décisions

          Titre
          Demande de dérogation au repos dominical – Caves SAS CAROD à Vercheny
          Renouvellement des règlements concernant les aides à l’immobilier d’entreprise tourisme et agritourisme
          Convention type de mise à disposition d’équipements sportif intercommunal et règlement intérieur applicable à tous les batiments et espaces sportifs intercommunaux
          Tarifs pour le snack de la piscine intercommunal
          Mise en œuvre de la REP PMCB sur les déchetteries de la CCCPS – Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets (ANNEXE)
          Mise en œuvre de la REP PMCB sur les déchetteries de la CCCPS – Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
          Contrat OI Manufacturing Barème G année 2024-2029 (ANNEXE)
          Contrat OI Manufacturing Barème G année 2024-2029
          Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles (ANNEXE 3)
          Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles (ANNEXE 2)
          Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles (ANNEXE 1)
          Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles
          Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (ANNEXE)
          Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
          Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE) – Espace Jeunes intercommunal entre la CAF et la CCCPS (ANNEXE)
          Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE) – Espace Jeunes intercommunal entre la CAF et la CCCPS
          Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE&ALSH) – Accueil de Loisirs Sainte Euphémie entre la CAF et la CCCPS (ANNEXE)
          Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE&ALSH) – Accueil de Loisirs Sainte Euphémie entre la CAF et la CCCPS
          Convention portant sur l’organisation du « BAFA Approfondissement Jeux et Activités de Coopération » à l’espace jeunes intercommunal à Crest entre l’UCPA et la CCCPS (ANNEXE)
          Convention portant sur l’organisation du « BAFA Approfondissement Jeux et Activités de Coopération » à l’espace jeunes intercommunal à Crest entre l’UCPA et la CCCPS
          Convention d’habilitation informatique « structure » concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services références sur le site entre la CAF et la CCCPS (ANNEXE)
          Convention d’habilitation informatique « structure » concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services références sur le site entre la CAF et la CCCPS
          Servitude eaux usées au profit de la CCCPS sur un chemin rural appartenant à la commune de Rimon et Savel (ANNEXE)
          Servitude eaux usées au profit de la CCCPS sur un chemin rural appartenant à la commune de Rimon et Savel
            Titre
            Convention de mise à disposition temporaire d’un parking situé à proximité des terrains de foot et de tennis à Saillans – Quartier les Chapelains (ANNEXE)
            Convention de mise à disposition temporaire d’un parking situé à proximité des terrains de foot et de tennis à Saillans – Quartier les Chapelains
            Engagement de la CCCPS dans un Contrat d’Objectif Territorial (COT) proposé par l’ADEME
            Acompte à l’Office de Tourisme pour l’exercice 2024
            Convention de partenariat entre la CCCPS et la CCVD pour la mise en œuvre du Plan Pastoral Territorial Vallée de la Drôme 2023-2028 (ANNEXE)
            Convention de partenariat entre la CCCPS et la CCVD pour la mise en œuvre du Plan Pastoral Territorial Vallée de la Drôme 2023-2028
            Versement d’un acompte à la subvention de fonctionnement 2024 pour la micro crèche associative « Les P’tits Bouts »
            Actualisation du règlement intérieur de l’espace jeunes (ANNEXE)
            Actualisation du règlement intérieur de l’espace jeunes
            Actualisation du règlement intérieur de l’ALSH Sainte Euphémie (ANNEXE)
            Actualisation du règlement intérieur de l’ALSH Sainte Euphémie
            Autorisations d’urbanisme suite à la grêle du 12 juillet 2023
            Convention d’adhésion à la mission médiation avec le CDG26 (ANNEXE)
            Convention d’adhésion à la mission médiation avec le CDG26
            Convention de prestations de contre-visite avec Relyens (ANNEXE)
            Convention de prestations de contre-visite avec Relyens
            Convention de mise à disposition d’une parcelle pour un point d’apport volontaire de déchets (ANNEXE)
            Convention de mise à disposition d’une parcelle pour un point d’apport volontaire de déchets
            Convention de prestation de service avec les communes pour l’établissement des rôles d’assainissement (ANNEXE)
            Convention de prestation de service avec les communes pour l’établissement des rôles d’assainissement
            Convention de partenariat avec le CAUE et la commune de Rimon et Savel concernant l’accompagnement à l’aide à la décision pour élaborer une carte communale (ANNEXE)
            Convention de partenariat avec le CAUE et la commune de Rimon et Savel concernant l’accompagnement à l’aide à la décision pour élaborer une carte communale
            Exercice 2023 – Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes pour le budget principal
            Convention autorisant l’implantation temporaire d’un container sur le parking situé à proximité du terrain du foot synthétique à Crest (ANNEXE)
            Convention autorisant l’implantation temporaire d’un container sur le parking situé à proximité du terrain du foot synthétique à Crest
            Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt Régional ADEME/CNR relative à la « Valorisation de la ressource solaire photovoltaïque sur les bâtiments publics et parcs de stationnements des collectivités territoriales en région AURA » (ANNEXE)
            Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt Régional ADEME/CNR relative à la « Valorisation de la ressource solaire photovoltaïque sur les bâtiments publics et parcs de stationnements des collectivités territoriales en région AURA »
            Convention Just’air – Partenariat Céréma-Dorémi-CEA (ANNEXE)
            Convention Just’air – Partenariat Céréma-Dorémi-CEA
            Convention Syndicat Mixte de la rivière Drôme – Partenariat pour la distribution d’équipement hydro-économe (ANNEXE)
            Convention Syndicat Mixte de la rivière Drôme – Partenariat pour la distribution d’équipement hydro-économe

              Ordre du jour

              Compte-rendus

              Titre
              Conseil Communautaire du 22 février 2024
              Conseil Communautaire du 15 février 2024
              Conseil Communautaire du 11 janvier 2024
                Titre
                Conseil communautaire du 14 décembre 2023
                Conseil communautaire du 9 novembre 2023
                Conseil communautaire du 28 septembre 2023
                Conseil communautaire du 29 juin 2023
                Conseil communautaire du 25 mai 2023
                Conseil communautaire du 23 mars 2023
                Conseil communautaire du 23 février 2023
                Conseil communautaire du 19 janvier 2023
                  Titre
                  Conseil Communautaire du 23 décembre 2022
                  Conseil Communautaire du 17 novembre 2022
                  Conseil Communautaire du 22 septembre 2022
                  Conseil Communautaire du 23 juin 2022
                  Conseil Communautaire du 19 mai 2022
                  Conseil Communautaire du 24 mars 2022
                  Conseil Communautaire du 10 février 2022

                    Délibérations

                    Titre
                    Arrêt du projet de SCoT de la Vallée de la Drôme aval : avis de l’EPCI en tant que personnes publiques associées
                    Convention d’entente CCCPS-CCVD-CCD relative à la mise en œuvre d’un Contrat d’Objectifs Territorial (COT) 2024-2028
                    Avenant annuel à la convention « Biovallée 2040, territoire à Energie positive »
                    Adhésion à l’association AMORCE
                    Modalités de facturation au budget principal de l’énergie produite par le SPIC (Service Public Industriel et Commercial) et autoconsommée par la CCCPS
                    Dispositif départemental d’intervention en faveur de l’habitat 2023-2028 : convention de partenariat avec le CD26
                    Vente des lots n°18 et 19 de la ZAC de l’Ecoparc du Pas de Lauzun à M. Ludovic Blanc
                    Evolution des tarifs de location de la flotte des VAE
                    Gestion des heures complémentaires / supplémentaires (complément n°2 à la délibération initiale n°2018DE002 du 18 janvier 2018)
                    Régime Indemnitaire : Indemnité Spéciale mensuelle de fonction (ISF) des agents, des chefs de service et des directeurs de police municipale et Indemnité Spéciale mensuelle de fonction des gardes champêtre (complément n°3 à la délibération initiale n°2014 DE137 du 23 octobre 2014)
                    Modification du tableau des effectifs et création d’emplois
                    Création d’un service mutualisé de police municipale au niveau intercommunal
                    Proposition de nouvelle grille tarifaire piscine intercommunal à CREST
                    Nouvelle grille tarifaire pour la location des infrastructures sportives de la CCCPS à compter du 01/04/2024
                    Tarifs de l’Espace Jeunes (Crest)
                    Tarifs de l’Accueil de Loisirs Sainte Euphémie
                    Attribution des subventions pour les manifestations sportives 2024
                    Subvention 2024 – Association Les P’tits Bouts
                    Subvention 2024 – MJC et Centre Social Nini Chaize
                    Subvention de fonctionnement 2024 – Mission Locale Vallée de la Drôme
                    Subvention de fonctionnement 2024 – Initiative Val de Drome Diois
                    Subvention de fonctionnement 2024 – Association des Acteurs de Biovallée
                    Subvention à l’Office de tourisme intercommunal pour 2024
                    Subvention aux associations pour l’entretien des sentiers de randonnée
                    Autorisation d’engagement Economie circulaire n°2024-01
                    Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) 2 courts de tennis couverts n°2024-02
                    Autorisation d’engagement Mémoires de territoire n°2024-01
                    Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Panneaux photovoltaïques sur terrains tennis couverts n°2024-01 – Budget annexe production ENR
                    Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) schéma directeur cyclable n°2022-01
                    Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Espace PEEJ (petite enfance, enfance, jeunesse) n°2020-01
                    Budget primitif 2024 – budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH)
                    Budget primitif 2024 – budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables
                    Budget primitif 2024 – budget annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun
                    Budget primitif 2024 – budget annexe ZA les Valernes
                    Budget primitif 2024 – budget annexe station d’épuration (STEP)
                    Budget primitif 2024 – budget principal
                    Vote des redevances assainissement
                    Vote des redevances industrielles d’assainissement
                    Fiscalité locale – vote de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères
                    Fiscalité locale – vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
                    Taxe GEMAPI 2024
                    Fiscalité locale – vote des taux
                    Affectation du résultat du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH)
                    Affectation du résultat du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables
                    Affectation du résultat du budget annexe éco parc du Pas de Lauzun
                    Affectation du résultat du budget annexe ZA les Valernes
                    Affectation du résultat du budget annexe station d’épuration (STEP)
                    Affectation du résultat du budget principal CCCPS
                    Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH)
                    Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables
                    Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun
                    Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe ZA les Valernes
                    Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe station d’épuration (STEP)
                    Approbation du compte administratif 2023 du budget principal
                    Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat
                    Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables
                    Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe ZA Eco Parc du Pas de Lauzun
                    Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe ZA les Valernes
                    Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe Station d’Epuration (STEP)
                    Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal
                    Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 (ANNEXE)
                    Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
                    Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de l’année 2023 (ANNEXE)
                    Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de l’année 2023
                    Rapport d’activité 2023 (ANNEXE)
                    Rapport d’activité 2023
                      Titre
                      Marché pour un territoire zéro déchet : Etude sur la trajectoire des déchets, la modernisation et l’optimisation du réseau de déchetteries et la structuration de la filière de l’économie circulaire sur la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans – Cœur de Drôme
                      Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour la crèche « Les Tchoupinets » à Aouste-sur-Sye – Année 2024
                      Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour la crèche « Les Marissous » à Piégros-la-Clastre – Année 2024
                      Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour la crèche « Le Petit Bosquet » à Crest – Année 2024
                      Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour l’accueil enfants parents tiss’ages – Année 2024
                      Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour l’espace jeunes à Crest – Année 2024
                      Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour l’accueil de loisirs sans hébergement – Sainte-Euphemie à Crest – Année 2024
                      Avenant n°1 au lot 2 « Responsabilité civile et risques annexes » Marché d’assurance 2024-2027 pour les besoins de la collectivité
                      Marché Public pour une mission d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif (Satese) avec le département de la Drôme
                      Avenant 1 au marché de Contrôle Technique pour la rénovation du bâtiment destiné aux salles d’activité de l’ALSH Sainte-Euphémie à Crest
                      Marché de prestation de service pour une mission d’étude de faisabilité pour la création d’une station d’épuration à Saint-Benoit-en-Diois
                      Marché public pour la fourniture des vêtements de travail pour les besoins du personnel de la CCCPS
                      Annulation de la décision n°2024-002 et nouvelle demande de subvention auprès de divers organismes pour le projet de développement touristique « mémoires de territoire »
                      Acquisition de bungalows pour le siège de la CCCPS
                      Acceptation de l’indemnisation de Groupama méditerranée dans le cadre du sinistre « grêle » survenu le 12 juillet 2023 sur le territoire de la CCCPS
                      Marché public pour des missions CSPS et contrôle technique pour les travaux de réhabilitation du bâtiment Les Opalines à Saillans pour création d’une crèche, d’un accueil de loisirs et de bureaux pour un syndicat mixte
                      Marché public pour la fourniture de produits d’entretien et consommables pour les bâtiments de la CCCPS
                      Demande de subvention auprès de divers organismes pour la réhabilitation du bâtiment les Opalines à Saillans pour la création d’un ALSH Périscolaire et extension de la capacité de l’ALSH Extrascolaire.
                      Annulation de la décision n°2024-003 et nouvelle demande de subvention auprès de divers organismes pour la réhabilitation du bâtiment les Opalines à Saillans pour accueillir l’EAJE Les P’tits bouts et accroitre la capacité d’accueil
                      Annulation de la décision n°2023-055 et nouvelle demande de subvention auprès de divers organismes pour la réhabilitation du bâtiment les opalines a saillans pour accueillir l’EAJE les P’tits bouts et accroitre la capacite d’accueil
                      Annulation de la décision n°2023-051 et nouvelle demande de subvention auprès de divers organismes pour le projet de développement touristique « mémoires de territoire »
                      Demande de subvention auprès de la dotation de soutien à l’investissement 2024 pour l’acquisition et l’installation d’équipements vélo
                        Titre
                        Piscine intercommunale à Crest – plan d’organisation de la surveillance de Juin à Juillet
                        Piscine intercommunale à Crest – plan d’organisation de la surveillance et des secours Juillet Août
                        Fermeture du terrain de foot annexe d’Aouste-sur-Sye pour entretien annuel
                        Fermeture TERRAINS PLUIE
                          Aller au contenu principal