Rapports d'activités
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Rapport d’activité 2022 – Services |
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Rapport d’activité 2022 – Déchets |
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Statuts de la CCCPS
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Statuts CCCPS 2017 |
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Bureaux communautaires
Ordre du jour
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Le prochain Bureau Communautaire aura lieu le jeudi 12 septembre 2024 à 18h au Siège de la CCCPS à Aouste sur Sye |
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Compte-rendus
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Bureau Communautaire du 25 juin 2024 |
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Bureau Communautaire du 11 avril 2024 |
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Bureau Communautaire du 14 mars 2024 |
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Bureau communautaire du 8 février 2024 |
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Bureau Communautaire du 11 janvier 2024 |
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|---|---|
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Bureau Communautaire du 14 décembre 2023 |
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Bureau Communautaire du 30 novembre 2023 |
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Bureau Communautaire du 12 octobre 2023 |
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Bureau Communautaire du 14 septembre 2023 |
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Décisions
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Plan de financement et convention de refacturation entre la CCVD et la CCCPS dans le cadre de la mise en place de l’outil Géotrek – publiée le 25 juillet 2024 |
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Geotrek : convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux liée au dispositif Biodiv’sports – publiée le 25 juillet 2024 |
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Geotrek : conventions liées au développement du dispositif Suricate – publiée le 25 juillet 2024 |
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Convention de partenariat d’utilisation mutualisée de l’outil Geotrek – publiée le 25 juillet 2024 |
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Approbation du contrat territorial pour les jouets avec l’éco-organisme ECO-MOBILIER – publiée le25 juillet 2024 |
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Approbation du contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec l’éco-organisme ECO-MOBILIER – publiée le 25 juillet 2024 |
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Proposition de nouvelle grille tarifaire pour la piscine intercommunale à Crest, publiée le 1er juillet 2024 |
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Lutte contre les frelons asiatiques pour la saison 2024 – convention de partenariat avec le Groupement de Défense Sanitaire de la Drôme – section apicole, publiée le 1er juillet 2024 |
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Nouveau règlement de collecte des déchets et de fonctionnement des déchetteries de la CCCPS, publiée le 1er juillet 2024 |
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Convention de partenariat entre la Communauté des communes du diois et la CCCPS pour le soutien aux formations BAFA, publiée le 1er juillet 2024 |
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Actualisation du règlement intérieur de L’ALSH Sainte Euphémie, publiée le 1er juillet 2024 |
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Demande de dérogation au repos dominical – Caves SAS CAROD à Vercheny |
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Renouvellement des règlements concernant les aides à l’immobilier d’entreprise tourisme et agritourisme |
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Convention type de mise à disposition d’équipements sportif intercommunal et règlement intérieur applicable à tous les batiments et espaces sportifs intercommunaux |
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Liste des décisions 2023 |
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Liste des décisions 2024 |
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Tarifs pour le snack de la piscine intercommunal |
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Mise en œuvre de la REP PMCB sur les déchetteries de la CCCPS – Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets (ANNEXE) |
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Mise en œuvre de la REP PMCB sur les déchetteries de la CCCPS – Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets |
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Contrat OI Manufacturing Barème G année 2024-2029 (ANNEXE) |
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Contrat OI Manufacturing Barème G année 2024-2029 |
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Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles (ANNEXE 3) |
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Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles (ANNEXE 2) |
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Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles (ANNEXE 1) |
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Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles |
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Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (ANNEXE) |
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Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique |
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Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE) – Espace Jeunes intercommunal entre la CAF et la CCCPS (ANNEXE) |
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Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE) – Espace Jeunes intercommunal entre la CAF et la CCCPS |
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Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE&ALSH) – Accueil de Loisirs Sainte Euphémie entre la CAF et la CCCPS (ANNEXE) |
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Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE&ALSH) – Accueil de Loisirs Sainte Euphémie entre la CAF et la CCCPS |
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Convention portant sur l’organisation du « BAFA Approfondissement Jeux et Activités de Coopération » à l’espace jeunes intercommunal à Crest entre l’UCPA et la CCCPS (ANNEXE) |
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Convention portant sur l’organisation du « BAFA Approfondissement Jeux et Activités de Coopération » à l’espace jeunes intercommunal à Crest entre l’UCPA et la CCCPS |
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Convention d’habilitation informatique « structure » concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services références sur le site entre la CAF et la CCCPS (ANNEXE) |
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Convention d’habilitation informatique « structure » concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services références sur le site entre la CAF et la CCCPS |
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Servitude eaux usées au profit de la CCCPS sur un chemin rural appartenant à la commune de Rimon et Savel (ANNEXE) |
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Servitude eaux usées au profit de la CCCPS sur un chemin rural appartenant à la commune de Rimon et Savel |
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Convention de mise à disposition temporaire d’un parking situé à proximité des terrains de foot et de tennis à Saillans – Quartier les Chapelains (ANNEXE) |
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Convention de mise à disposition temporaire d’un parking situé à proximité des terrains de foot et de tennis à Saillans – Quartier les Chapelains |
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Engagement de la CCCPS dans un Contrat d’Objectif Territorial (COT) proposé par l’ADEME |
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Acompte à l’Office de Tourisme pour l’exercice 2024 |
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Convention de partenariat entre la CCCPS et la CCVD pour la mise en œuvre du Plan Pastoral Territorial Vallée de la Drôme 2023-2028 (ANNEXE) |
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Convention de partenariat entre la CCCPS et la CCVD pour la mise en œuvre du Plan Pastoral Territorial Vallée de la Drôme 2023-2028 |
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Versement d’un acompte à la subvention de fonctionnement 2024 pour la micro crèche associative « Les P’tits Bouts » |
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Actualisation du règlement intérieur de l’espace jeunes (ANNEXE) |
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Actualisation du règlement intérieur de l’espace jeunes |
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Actualisation du règlement intérieur de l’ALSH Sainte Euphémie (ANNEXE) |
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Actualisation du règlement intérieur de l’ALSH Sainte Euphémie |
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Autorisations d’urbanisme suite à la grêle du 12 juillet 2023 |
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Convention d’adhésion à la mission médiation avec le CDG26 (ANNEXE) |
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Convention d’adhésion à la mission médiation avec le CDG26 |
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Convention de prestations de contre-visite avec Relyens (ANNEXE) |
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Convention de prestations de contre-visite avec Relyens |
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Convention de mise à disposition d’une parcelle pour un point d’apport volontaire de déchets (ANNEXE) |
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Convention de mise à disposition d’une parcelle pour un point d’apport volontaire de déchets |
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Convention de prestation de service avec les communes pour l’établissement des rôles d’assainissement (ANNEXE) |
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Convention de prestation de service avec les communes pour l’établissement des rôles d’assainissement |
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Convention de partenariat avec le CAUE et la commune de Rimon et Savel concernant l’accompagnement à l’aide à la décision pour élaborer une carte communale (ANNEXE) |
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Convention de partenariat avec le CAUE et la commune de Rimon et Savel concernant l’accompagnement à l’aide à la décision pour élaborer une carte communale |
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Exercice 2023 – Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes pour le budget principal |
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Convention autorisant l’implantation temporaire d’un container sur le parking situé à proximité du terrain du foot synthétique à Crest (ANNEXE) |
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Convention autorisant l’implantation temporaire d’un container sur le parking situé à proximité du terrain du foot synthétique à Crest |
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Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt Régional ADEME/CNR relative à la « Valorisation de la ressource solaire photovoltaïque sur les bâtiments publics et parcs de stationnements des collectivités territoriales en région AURA » (ANNEXE) |
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Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt Régional ADEME/CNR relative à la « Valorisation de la ressource solaire photovoltaïque sur les bâtiments publics et parcs de stationnements des collectivités territoriales en région AURA » |
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Convention Just’air – Partenariat Céréma-Dorémi-CEA (ANNEXE) |
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Convention Just’air – Partenariat Céréma-Dorémi-CEA |
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Convention Syndicat Mixte de la rivière Drôme – Partenariat pour la distribution d’équipement hydro-économe (ANNEXE) |
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Convention Syndicat Mixte de la rivière Drôme – Partenariat pour la distribution d’équipement hydro-économe |
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Conseils communautaires
Ordre du jour
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Ordre du jour conseil communautaire du jeudi 26 septembre à 18h – Salle des fêtes d’Espenel |
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Compte-rendus
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Conseil Communautaire du 27 juin 2024 |
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Conseil Communautaire du 23 mai 2024 |
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Conseil Communautaire du 28 mars 2024 |
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Conseil Communautaire du 22 février 2024 |
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Conseil Communautaire du 15 février 2024 |
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Conseil Communautaire du 11 janvier 2024 |
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| Titre | |
|---|---|
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Conseil communautaire du 14 décembre 2023 |
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Conseil communautaire du 9 novembre 2023 |
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Conseil communautaire du 28 septembre 2023 |
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Conseil communautaire du 29 juin 2023 |
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Conseil communautaire du 25 mai 2023 |
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Conseil communautaire du 23 mars 2023 |
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Conseil communautaire du 23 février 2023 |
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Conseil communautaire du 19 janvier 2023 |
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| Titre | |
|---|---|
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Conseil Communautaire du 23 décembre 2022 |
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Conseil Communautaire du 17 novembre 2022 |
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Conseil Communautaire du 22 septembre 2022 |
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Conseil Communautaire du 23 juin 2022 |
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Conseil Communautaire du 19 mai 2022 |
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Conseil Communautaire du 24 mars 2022 |
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Conseil Communautaire du 10 février 2022 |
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Délibérations
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BP 3CPS – DM n°1 – Divers – publiée le 25 juillet 2024 |
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Versement d’une subvention à la commune de Piégros La Clastre pour la réalisation d’une étude d’opportunité portant sur la gestion mutualisée de la restauration scolaire territoriale – publiée le 25 juillet 2024 |
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Financement de l’opération de relamping des équipements sportifs de la CCCPS – publiée le 25 juillet 2024 |
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Convention de mise à disposition du gymnase Armorin par la Région Auvergne – Rhône-Alpes – publiée le 25 juillet 2024 |
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Tarifs d’accès aux déchetteries de la CCCPS pour les professionnels – publiée le 25 juillet 2024 |
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Adhésion à l’association des Utilisateurs du Canal de la Gervanne à la Sye (UCGS) – publiée le 25 juillet 2024 |
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Convention de soutien à une étude sur la réutilisation des eaux usées traitées sur la station d’épuration du Crestois – publiée le 25 juillet 2024 |
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Projet Educatif De Territoire 2024-2027 – publiée le 25 juillet 2024 |
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Aides financières locales à la rénovation énergétique des logements – publiée le 25 juillet 2024 |
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Vente du lot n°1 de la Zone d’Activités Economiques Les Valernes située à Crest à Monsieur Damien THOMAS – publiée le 25 juillet 2024 |
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Convention de refacturation d’un poste de « directeur de projet pour la création d’un EPIC intercommunal du tourisme et de directeur du futur office du tourisme » – publiée le 25 juillet 2024 |
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Création d’un EPIC Office de tourisme intercommunautaire CCCPS et CCVD et approbation des statuts de l’EPIC Office de tourisme Vallée de la Drôme – publiée le 25 juillet 2024 |
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Convention financière de reversement entre l’association Dromolib et la CCCPS pour le projet d’étude de déploiement de l’autopartage en Drôme – publiée le 25 juillet 2024 |
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Contrat de mandat entre la CCCPS et la CCVD pour transférer et renouveler la marque « LA VELODROME » auprès de L’INPI – publiée le 25 juillet 2024 |
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Acquisition de la marque « la Vélodrome » et approbation du contrat de cession – publiée le 25 juillet 2024 |
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Programme local de l’habitat de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans : 2eme arrêt – publiée le 25 juillet 2024 |
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Approbation de la charte 2024 – 2039 du Parc Naturel Régional du Vercors – publiée le 8 juillet 2024 |
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Modification des tarifs de la taxe de séjour au 1er janvier 2025 – publiée le 8 juillet 2024 |
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Attribution de la subvention à Faubourg 26, publiée le 4 juin 2024 |
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Avenant N°5 à la convention d’entente relative au Service Public de la Performance Energétique de l’Habitat, publiée le 4 juin 2024 |
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Approbation du Programme et du coût de l’opération : Etude Karst de la Gervanne, publiée le 4 juin 2024 |
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Sollicitation d’ouverture de l’enquête publique relative au projet de régularisation administrative du système d’assainissement du Crestois, publiée le 4 juin 2024 |
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Approbation du projet de régularisation administrative du système d’assainissement du Crestois, publiée le 4 juin 2024 |
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Convention de reversement entre l’association Biovallée et la CCCPS pour l’opération 8.5 : « Territoire Zéro Déchet », publiée le 4 juin 2024 |
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Stratégie Economie circulaire 2024-2026, publiée e 4 juin 2024 |
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Convention de reversement entre l’association Biovallée et la CCCPS pour l’opération 7.7 « Expérimenter le changement de comportement avec la location longue durée de vélos à assistance électrique », publiée le 4 juin 2024 |
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Aide financière à l’électrification , publiée le 4 juin 2024 |
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Modifications des modalités de gestion et d’accès des garages à vélos résidentiels, publiée le 4 juin 2024 |
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Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la CCCPS et le Conseil Départemental de la Drôme « Gestion et promotion de la randonnée », publiée le 4 juin 2024 |
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Approbation des modèles d’accord de délégation pour le suivi des sites naturels d’escalade et des conventions avec les propriétaires, pulbiée le4 juin 2024 |
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Modification de l’intérêt communautaire de la compétence statutaire optionnelle « construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire », publiée le 4 juin 2024 |
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Modification des statuts de la Communauté de Communes , publiée le 4 juin 2024 |
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Protocole transactionnel entre l’entreprise NEGOMETAL et la CCCPS concernant 2 bennes de déchetterie, publiée le 4 juin 2024 |
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Arrêt du projet de SCoT de la Vallée de la Drôme aval : avis de l’EPCI en tant que personnes publiques associées |
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Convention d’entente CCCPS-CCVD-CCD relative à la mise en œuvre d’un Contrat d’Objectifs Territorial (COT) 2024-2028 |
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Avenant annuel à la convention « Biovallée 2040, territoire à Energie positive » |
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Adhésion à l’association AMORCE |
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Modalités de facturation au budget principal de l’énergie produite par le SPIC (Service Public Industriel et Commercial) et autoconsommée par la CCCPS |
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Dispositif départemental d’intervention en faveur de l’habitat 2023-2028 : convention de partenariat avec le CD26 |
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Vente des lots n°18 et 19 de la ZAC de l’Ecoparc du Pas de Lauzun à M. Ludovic Blanc |
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Evolution des tarifs de location de la flotte des VAE |
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Gestion des heures complémentaires / supplémentaires (complément n°2 à la délibération initiale n°2018DE002 du 18 janvier 2018) |
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Régime Indemnitaire : Indemnité Spéciale mensuelle de fonction (ISF) des agents, des chefs de service et des directeurs de police municipale et Indemnité Spéciale mensuelle de fonction des gardes champêtre (complément n°3 à la délibération initiale n°2014 DE137 du 23 octobre 2014) |
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Modification du tableau des effectifs et création d’emplois |
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Création d’un service mutualisé de police municipale au niveau intercommunal |
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Proposition de nouvelle grille tarifaire piscine intercommunal à CREST |
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Nouvelle grille tarifaire pour la location des infrastructures sportives de la CCCPS à compter du 01/04/2024 |
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Tarifs de l’Espace Jeunes (Crest) |
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Tarifs de l’Accueil de Loisirs Sainte Euphémie |
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Attribution des subventions pour les manifestations sportives 2024 |
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Subvention 2024 – Association Les P’tits Bouts |
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Subvention 2024 – MJC et Centre Social Nini Chaize |
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Subvention de fonctionnement 2024 – Mission Locale Vallée de la Drôme |
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Subvention de fonctionnement 2024 – Initiative Val de Drome Diois |
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Subvention de fonctionnement 2024 – Association des Acteurs de Biovallée |
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Subvention à l’Office de tourisme intercommunal pour 2024 |
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Subvention aux associations pour l’entretien des sentiers de randonnée |
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Autorisation d’engagement Economie circulaire n°2024-01 |
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Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) 2 courts de tennis couverts n°2024-02 |
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Autorisation d’engagement Mémoires de territoire n°2024-01 |
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Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Panneaux photovoltaïques sur terrains tennis couverts n°2024-01 – Budget annexe production ENR |
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Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) schéma directeur cyclable n°2022-01 |
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Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Espace PEEJ (petite enfance, enfance, jeunesse) n°2020-01 |
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Budget primitif 2024 – budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) |
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Budget primitif 2024 – budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables |
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Budget primitif 2024 – budget annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun |
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Budget primitif 2024 – budget annexe ZA les Valernes |
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Budget primitif 2024 – budget annexe station d’épuration (STEP) |
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Budget primitif 2024 – budget principal |
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Vote des redevances assainissement |
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Vote des redevances industrielles d’assainissement |
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Fiscalité locale – vote de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères |
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Fiscalité locale – vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères |
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Taxe GEMAPI 2024 |
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Fiscalité locale – vote des taux |
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Affectation du résultat du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) |
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Affectation du résultat du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables |
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Affectation du résultat du budget annexe éco parc du Pas de Lauzun |
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Affectation du résultat du budget annexe ZA les Valernes |
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Affectation du résultat du budget annexe station d’épuration (STEP) |
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Affectation du résultat du budget principal CCCPS |
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Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) |
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Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables |
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Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun |
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Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe ZA les Valernes |
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Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe station d’épuration (STEP) |
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Approbation du compte administratif 2023 du budget principal |
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Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat |
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Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables |
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Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe ZA Eco Parc du Pas de Lauzun |
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Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe ZA les Valernes |
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Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe Station d’Epuration (STEP) |
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Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal |
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Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 (ANNEXE) |
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Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 |
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Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de l’année 2023 (ANNEXE) |
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Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de l’année 2023 |
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Rapport d’activité 2023 (ANNEXE) |
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Rapport d’activité 2023 |
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Liste des délibérations 2024 |
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Décisions prises par le Président
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Avenant n°4 au lot » Démolition – gros œuvre – maçonnerie » Marché public de travaux pour les locaux de la régie de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Sainte Euphémie à Crest – publiée le 2 octobre 2024 |
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Demande de subvention dans le cadre du fonds vert pour le développement du projet « Autopartage » sur le territoire de la CCCPS |
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Avenant n°1 au marché public de mise en œuvre de 2 chaufferies bois en conteneur |
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Marché public de maitrise d’œuvre pour la création de 2 terrains de tennis béton couverts de centrales photovoltaïques à Crest |
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Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour la réalisation d’une formation des professionnels de l’animation |
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Marché public pour l’acquisition de vélos à assistance électrique et accessoires |
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Marché public pour la réalisation d’un diagnostic de l’installation et transmission agricole sur le territoire de la CCCPS |
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Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Drôme dans le cadre des actions de soutien à la fonction parentale définies dans le schéma des solidarités pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents Intercommunal Tiss’ages – Année 2025 – publiée le 6 septembre 2024 |
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Avenant n°1 au lot 11 « chauffage – climatisation – ventilation » – Marché public de travaux pour la réhabilitation du bâtiment EHPAD « les Opalines » pour la création d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement, d’un Relais Petite Enfance, d’une crèche et de bureaux pour le Syndicat Mixte de la Rivière Drôme et de ses affluents – publiée le 4 septembre 2024 |
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Avenant n°2 au lot 6 « Plafonds – Doublages – Cloisons – Peintures » – Marche public de travaux pour les locaux de la régie de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Sainte Euphémie à Crest – publiée le 3 septembre 2024 |
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Avenant n°3 au lot 5 « Menuiseries Intérieures Bois » – Marche public de travaux pour les locaux de la régie de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Sainte Euphémie à Crest – publiée le 3 septembre 2024 |
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Avenant n°2 au lot 4 « menuiseries extérieures aluminium – serrurerie » – Marche public de travaux pour les locaux de la régie de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Sainte Euphémie à Crest – publiée le 3 septembre 2024 |
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Avenant n°2 au lot 2 « Responsabilité civile et risques annexes » – Marché d’assurance 2024-2027 pour les besoins de la collectivité – publiée le 3 septembre 2024 |
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Avenant n°1 au marché de travaux de voirie et de terrassement pour le service gestion des déchets de la CCCPS – publiée le 28 août 2024 |
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Déclaration sans suite du lot n°2 « Gymnase Rif de blanc à Piegros la Clastre » du marché public pour le relamping des équipements sportifs : terrains de rugby et de tennis à Crest et Gymnase à Piégros-la-Clastre – publiée le 14 août 2024 |
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Marché public pour le relamping des équipements sportifs : terrains de rugby et de tennis à Crest et gymnase à Piégros-la-Clastre : Lot 1 Terrains de rugby et de tennis à Crest – publiée le 26 juillet 2024 |
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Marché de maîtrise d’œuvre de réhabilitation du bâtiment Les Opalines à Saillans pour création d’une crèche, d’un accueil de loisirs, d’un relais petite enfance et de bureaux pour un syndicat mixte : avenant n°1 – publiée le 25 juillet 2024 |
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Marches publics de travaux pour la réhabilitation du bâtiment EHPAD « Les Opalines » pour la création d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), d’un Relais Petite Enfance (RPE), d’une crèche et de bureaux pour le Syndicat Mixte de la Rivière Drome et de ses affluents (SMRD) – publiée le 24 juillet 2024 |
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Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour le relai petite enfance à Crest – Année 2024 – publiée le 17 juillet 2024 |
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Marché d’assurance pour la période 2024-2027 : Lot 1 dommages aux biens mobiliers et immobiliers, publiée le 5 juillet 2024 |
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Marché de travaux de voirie et de terrassement pour le service gestion des déchets de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans – Cœur de Drôme |
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Avenant n°1 au marché public de nettoyage des bâtiments Petite Enfance et du siège social |
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Marche de prestation de formation pour la mise en œuvre du savoir rouler à vélo (SRAV) dans les écoles du territoire de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans – publiée le 28 mai 2024 |
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Marche de prestation de formation pour la mise en œuvre du savoir rouler à vélo (SRAV) dans les écoles du territoire de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans |
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Marché pour un territoire zéro déchet : Etude sur la trajectoire des déchets, la modernisation et l’optimisation du réseau de déchetteries et la structuration de la filière de l’économie circulaire sur la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans – Cœur de Drôme |
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Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour la crèche « Les Tchoupinets » à Aouste-sur-Sye – Année 2024 |
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Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour la crèche « Les Marissous » à Piégros-la-Clastre – Année 2024 |
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Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour la crèche « Le Petit Bosquet » à Crest – Année 2024 |
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Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour l’accueil enfants parents tiss’ages – Année 2024 |
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Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour l’espace jeunes à Crest – Année 2024 |
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Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour l’accueil de loisirs sans hébergement – Sainte-Euphemie à Crest – Année 2024 |
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Avenant n°1 au lot 2 « Responsabilité civile et risques annexes » Marché d’assurance 2024-2027 pour les besoins de la collectivité |
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Marché Public pour une mission d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif (Satese) avec le département de la Drôme |
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Avenant 1 au marché de Contrôle Technique pour la rénovation du bâtiment destiné aux salles d’activité de l’ALSH Sainte-Euphémie à Crest |
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Marché de prestation de service pour une mission d’étude de faisabilité pour la création d’une station d’épuration à Saint-Benoit-en-Diois |
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Marché public pour la fourniture des vêtements de travail pour les besoins du personnel de la CCCPS |
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Annulation de la décision n°2024-002 et nouvelle demande de subvention auprès de divers organismes pour le projet de développement touristique « mémoires de territoire » |
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Acquisition de bungalows pour le siège de la CCCPS |
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Acceptation de l’indemnisation de Groupama méditerranée dans le cadre du sinistre « grêle » survenu le 12 juillet 2023 sur le territoire de la CCCPS |
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Marché public pour des missions CSPS et contrôle technique pour les travaux de réhabilitation du bâtiment Les Opalines à Saillans pour création d’une crèche, d’un accueil de loisirs et de bureaux pour un syndicat mixte |
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Marché public pour la fourniture de produits d’entretien et consommables pour les bâtiments de la CCCPS |
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Demande de subvention auprès de divers organismes pour la réhabilitation du bâtiment les Opalines à Saillans pour la création d’un ALSH Périscolaire et extension de la capacité de l’ALSH Extrascolaire. |
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Annulation de la décision n°2024-003 et nouvelle demande de subvention auprès de divers organismes pour la réhabilitation du bâtiment les Opalines à Saillans pour accueillir l’EAJE Les P’tits bouts et accroitre la capacité d’accueil |
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Annulation de la décision n°2023-055 et nouvelle demande de subvention auprès de divers organismes pour la réhabilitation du bâtiment les opalines a saillans pour accueillir l’EAJE les P’tits bouts et accroitre la capacite d’accueil |
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Annulation de la décision n°2023-051 et nouvelle demande de subvention auprès de divers organismes pour le projet de développement touristique « mémoires de territoire » |
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Demande de subvention auprès de la dotation de soutien à l’investissement 2024 pour l’acquisition et l’installation d’équipements vélo |
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Arrêtés pris par le Président
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Délégation de signature de Mme Valentine FICHET – publié le 4 octobre 2024 |
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Délégation de signature à Monsieur François BROCARD pour la signature d’un acte de vente des lots n°18 et 19 de la zone d’activité commerciale du Pas de Lauzun – publié le 2 octobre 2024 |
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Délégation de signature à Monsieur François BROCARD pour la signature d’un acte de vente du lot n°10 de la zone d’activité commerciale du Pas de Lauzun – publié le 5 juillet 2024 |
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Désignation d’un représentant du Président de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial appelée à émettre un avis sur le projet d’extension de l’ensemble commercial Val de Drôme par la création de 4 cellules à Aouste-sur-Sye – publié le 28 mai 2024 |
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Désignation d’un représentant du Président de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial appelée à émettre un avis sur le projet d’extension de l’ensemble commercial Val de Drôme par la création de 4 cellules à Aouste-sur-Sye |
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Piscine intercommunale à Crest – plan d’organisation de la surveillance de Juin à Juillet |
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Piscine intercommunale à Crest – plan d’organisation de la surveillance et des secours Juillet Août |
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Fermeture du terrain de foot annexe d’Aouste-sur-Sye pour entretien annuel |
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Fermeture TERRAINS PLUIE |
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