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Les décisions

Titre
Rapport d’activité 2022 – Services
Rapport d’activité 2022 – Déchets
    Titre
    Statuts CCCPS 2017

      Ordre du jour

      Titre
      Le prochain Bureau Communautaire aura lieu le jeudi 11 juillet 2024 à 18h au Centre Rural d’Animation à Piégros la Clastre

        Compte-rendus

        Titre
        Bureau Communautaire du 11 avril 2024
        Bureau Communautaire du 14 mars 2024
        Bureau communautaire du 8 février 2024
        Bureau Communautaire du 11 janvier 2024
          Titre
          Bureau Communautaire du 14 décembre 2023
          Bureau Communautaire du 30 novembre 2023
          Bureau Communautaire du 12 octobre 2023
          Bureau Communautaire du 14 septembre 2023

            Décisions

            Titre
            Proposition de nouvelle grille tarifaire pour la piscine intercommunale à Crest, publiée le 1er juillet 2024
            Lutte contre les frelons asiatiques pour la saison 2024 – convention de partenariat avec le Groupement de Défense Sanitaire de la Drôme – section apicole, publiée le 1er juillet 2024
            Nouveau règlement de collecte des déchets et de fonctionnement des déchetteries de la CCCPS, publiée le 1er juillet 2024
            Convention de partenariat entre la Communauté des communes du diois et la CCCPS pour le soutien aux formations BAFA, publiée le 1er juillet 2024
            Actualisation du règlement intérieur de L’ALSH Sainte Euphémie, publiée le 1er juillet 2024
            Demande de dérogation au repos dominical – Caves SAS CAROD à Vercheny
            Renouvellement des règlements concernant les aides à l’immobilier d’entreprise tourisme et agritourisme
            Convention type de mise à disposition d’équipements sportif intercommunal et règlement intérieur applicable à tous les batiments et espaces sportifs intercommunaux
            Liste des décisions 2023
            Liste des décisions 2024
            Tarifs pour le snack de la piscine intercommunal
            Mise en œuvre de la REP PMCB sur les déchetteries de la CCCPS – Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets (ANNEXE)
            Mise en œuvre de la REP PMCB sur les déchetteries de la CCCPS – Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
            Contrat OI Manufacturing Barème G année 2024-2029 (ANNEXE)
            Contrat OI Manufacturing Barème G année 2024-2029
            Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles (ANNEXE 3)
            Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles (ANNEXE 2)
            Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles (ANNEXE 1)
            Convention financière entre CCCPS et les communes concernées par les actions liées à l’alimentation dans les écoles
            Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (ANNEXE)
            Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
            Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE) – Espace Jeunes intercommunal entre la CAF et la CCCPS (ANNEXE)
            Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE) – Espace Jeunes intercommunal entre la CAF et la CCCPS
            Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE&ALSH) – Accueil de Loisirs Sainte Euphémie entre la CAF et la CCCPS (ANNEXE)
            Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances Enfants (AVE&ALSH) – Accueil de Loisirs Sainte Euphémie entre la CAF et la CCCPS
            Convention portant sur l’organisation du « BAFA Approfondissement Jeux et Activités de Coopération » à l’espace jeunes intercommunal à Crest entre l’UCPA et la CCCPS (ANNEXE)
            Convention portant sur l’organisation du « BAFA Approfondissement Jeux et Activités de Coopération » à l’espace jeunes intercommunal à Crest entre l’UCPA et la CCCPS
            Convention d’habilitation informatique « structure » concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services références sur le site entre la CAF et la CCCPS (ANNEXE)
            Convention d’habilitation informatique « structure » concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services références sur le site entre la CAF et la CCCPS
            Servitude eaux usées au profit de la CCCPS sur un chemin rural appartenant à la commune de Rimon et Savel (ANNEXE)
            Servitude eaux usées au profit de la CCCPS sur un chemin rural appartenant à la commune de Rimon et Savel
              Titre
              Convention de mise à disposition temporaire d’un parking situé à proximité des terrains de foot et de tennis à Saillans – Quartier les Chapelains (ANNEXE)
              Convention de mise à disposition temporaire d’un parking situé à proximité des terrains de foot et de tennis à Saillans – Quartier les Chapelains
              Engagement de la CCCPS dans un Contrat d’Objectif Territorial (COT) proposé par l’ADEME
              Acompte à l’Office de Tourisme pour l’exercice 2024
              Convention de partenariat entre la CCCPS et la CCVD pour la mise en œuvre du Plan Pastoral Territorial Vallée de la Drôme 2023-2028 (ANNEXE)
              Convention de partenariat entre la CCCPS et la CCVD pour la mise en œuvre du Plan Pastoral Territorial Vallée de la Drôme 2023-2028
              Versement d’un acompte à la subvention de fonctionnement 2024 pour la micro crèche associative « Les P’tits Bouts »
              Actualisation du règlement intérieur de l’espace jeunes (ANNEXE)
              Actualisation du règlement intérieur de l’espace jeunes
              Actualisation du règlement intérieur de l’ALSH Sainte Euphémie (ANNEXE)
              Actualisation du règlement intérieur de l’ALSH Sainte Euphémie
              Autorisations d’urbanisme suite à la grêle du 12 juillet 2023
              Convention d’adhésion à la mission médiation avec le CDG26 (ANNEXE)
              Convention d’adhésion à la mission médiation avec le CDG26
              Convention de prestations de contre-visite avec Relyens (ANNEXE)
              Convention de prestations de contre-visite avec Relyens
              Convention de mise à disposition d’une parcelle pour un point d’apport volontaire de déchets (ANNEXE)
              Convention de mise à disposition d’une parcelle pour un point d’apport volontaire de déchets
              Convention de prestation de service avec les communes pour l’établissement des rôles d’assainissement (ANNEXE)
              Convention de prestation de service avec les communes pour l’établissement des rôles d’assainissement
              Convention de partenariat avec le CAUE et la commune de Rimon et Savel concernant l’accompagnement à l’aide à la décision pour élaborer une carte communale (ANNEXE)
              Convention de partenariat avec le CAUE et la commune de Rimon et Savel concernant l’accompagnement à l’aide à la décision pour élaborer une carte communale
              Exercice 2023 – Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes pour le budget principal
              Convention autorisant l’implantation temporaire d’un container sur le parking situé à proximité du terrain du foot synthétique à Crest (ANNEXE)
              Convention autorisant l’implantation temporaire d’un container sur le parking situé à proximité du terrain du foot synthétique à Crest
              Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt Régional ADEME/CNR relative à la « Valorisation de la ressource solaire photovoltaïque sur les bâtiments publics et parcs de stationnements des collectivités territoriales en région AURA » (ANNEXE)
              Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt Régional ADEME/CNR relative à la « Valorisation de la ressource solaire photovoltaïque sur les bâtiments publics et parcs de stationnements des collectivités territoriales en région AURA »
              Convention Just’air – Partenariat Céréma-Dorémi-CEA (ANNEXE)
              Convention Just’air – Partenariat Céréma-Dorémi-CEA
              Convention Syndicat Mixte de la rivière Drôme – Partenariat pour la distribution d’équipement hydro-économe (ANNEXE)
              Convention Syndicat Mixte de la rivière Drôme – Partenariat pour la distribution d’équipement hydro-économe

                Ordre du jour

                Titre
                Suite à l’absence de quorum au cours du conseil du jeudi 27 juin dernier, le prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 11 juillet 2024 à 18h30 au centre Rural d’Animation à Piégros la Clastre

                  Compte-rendus

                  Titre
                  Conseil Communautaire du 28 mars 2024
                  Conseil Communautaire du 22 février 2024
                  Conseil Communautaire du 15 février 2024
                  Conseil Communautaire du 11 janvier 2024
                    Titre
                    Conseil communautaire du 14 décembre 2023
                    Conseil communautaire du 9 novembre 2023
                    Conseil communautaire du 28 septembre 2023
                    Conseil communautaire du 29 juin 2023
                    Conseil communautaire du 25 mai 2023
                    Conseil communautaire du 23 mars 2023
                    Conseil communautaire du 23 février 2023
                    Conseil communautaire du 19 janvier 2023
                      Titre
                      Conseil Communautaire du 23 décembre 2022
                      Conseil Communautaire du 17 novembre 2022
                      Conseil Communautaire du 22 septembre 2022
                      Conseil Communautaire du 23 juin 2022
                      Conseil Communautaire du 19 mai 2022
                      Conseil Communautaire du 24 mars 2022
                      Conseil Communautaire du 10 février 2022

                        Délibérations

                        Titre
                        Approbation de la charte 2024 – 2039 du Parc Naturel Régional du Vercors – publiée le 8 juillet 2024
                        Modification des tarifs de la taxe de séjour au 1er janvier 2025 – publiée le 8 juillet 2024
                        Attribution de la subvention à Faubourg 26, publiée le 4 juin 2024
                        Avenant N°5 à la convention d’entente relative au Service Public de la Performance Energétique de l’Habitat, publiée le 4 juin 2024
                        Approbation du Programme et du coût de l’opération : Etude Karst de la Gervanne, publiée le 4 juin 2024
                        Sollicitation d’ouverture de l’enquête publique relative au projet de régularisation administrative du système d’assainissement du Crestois, publiée le 4 juin 2024
                        Approbation du projet de régularisation administrative du système d’assainissement du Crestois, publiée le 4 juin 2024
                        Convention de reversement entre l’association Biovallée et la CCCPS pour l’opération 8.5 : « Territoire Zéro Déchet », publiée le 4 juin 2024
                        Stratégie Economie circulaire 2024-2026, publiée e 4 juin 2024
                        Convention de reversement entre l’association Biovallée et la CCCPS pour l’opération 7.7 « Expérimenter le changement de comportement avec la location longue durée de vélos à assistance électrique », publiée le 4 juin 2024
                        Aide financière à l’électrification , publiée le 4 juin 2024
                        Modifications des modalités de gestion et d’accès des garages à vélos résidentiels, publiée le 4 juin 2024
                        Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la CCCPS et le Conseil Départemental de la Drôme « Gestion et promotion de la randonnée », publiée le 4 juin 2024
                        Approbation des modèles d’accord de délégation pour le suivi des sites naturels d’escalade et des conventions avec les propriétaires, pulbiée le4 juin 2024
                        Modification de l’intérêt communautaire de la compétence statutaire optionnelle « construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire », publiée le 4 juin 2024
                        Modification des statuts de la Communauté de Communes , publiée le 4 juin 2024
                        Protocole transactionnel entre l’entreprise NEGOMETAL et la CCCPS concernant 2 bennes de déchetterie, publiée le 4 juin 2024
                        Arrêt du projet de SCoT de la Vallée de la Drôme aval : avis de l’EPCI en tant que personnes publiques associées
                        Convention d’entente CCCPS-CCVD-CCD relative à la mise en œuvre d’un Contrat d’Objectifs Territorial (COT) 2024-2028
                        Avenant annuel à la convention « Biovallée 2040, territoire à Energie positive »
                        Adhésion à l’association AMORCE
                        Modalités de facturation au budget principal de l’énergie produite par le SPIC (Service Public Industriel et Commercial) et autoconsommée par la CCCPS
                        Dispositif départemental d’intervention en faveur de l’habitat 2023-2028 : convention de partenariat avec le CD26
                        Vente des lots n°18 et 19 de la ZAC de l’Ecoparc du Pas de Lauzun à M. Ludovic Blanc
                        Evolution des tarifs de location de la flotte des VAE
                        Gestion des heures complémentaires / supplémentaires (complément n°2 à la délibération initiale n°2018DE002 du 18 janvier 2018)
                        Régime Indemnitaire : Indemnité Spéciale mensuelle de fonction (ISF) des agents, des chefs de service et des directeurs de police municipale et Indemnité Spéciale mensuelle de fonction des gardes champêtre (complément n°3 à la délibération initiale n°2014 DE137 du 23 octobre 2014)
                        Modification du tableau des effectifs et création d’emplois
                        Création d’un service mutualisé de police municipale au niveau intercommunal
                        Proposition de nouvelle grille tarifaire piscine intercommunal à CREST
                        Nouvelle grille tarifaire pour la location des infrastructures sportives de la CCCPS à compter du 01/04/2024
                        Tarifs de l’Espace Jeunes (Crest)
                        Tarifs de l’Accueil de Loisirs Sainte Euphémie
                        Attribution des subventions pour les manifestations sportives 2024
                        Subvention 2024 – Association Les P’tits Bouts
                        Subvention 2024 – MJC et Centre Social Nini Chaize
                        Subvention de fonctionnement 2024 – Mission Locale Vallée de la Drôme
                        Subvention de fonctionnement 2024 – Initiative Val de Drome Diois
                        Subvention de fonctionnement 2024 – Association des Acteurs de Biovallée
                        Subvention à l’Office de tourisme intercommunal pour 2024
                        Subvention aux associations pour l’entretien des sentiers de randonnée
                        Autorisation d’engagement Economie circulaire n°2024-01
                        Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) 2 courts de tennis couverts n°2024-02
                        Autorisation d’engagement Mémoires de territoire n°2024-01
                        Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Panneaux photovoltaïques sur terrains tennis couverts n°2024-01 – Budget annexe production ENR
                        Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) schéma directeur cyclable n°2022-01
                        Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) Espace PEEJ (petite enfance, enfance, jeunesse) n°2020-01
                        Budget primitif 2024 – budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH)
                        Budget primitif 2024 – budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables
                        Budget primitif 2024 – budget annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun
                        Budget primitif 2024 – budget annexe ZA les Valernes
                        Budget primitif 2024 – budget annexe station d’épuration (STEP)
                        Budget primitif 2024 – budget principal
                        Vote des redevances assainissement
                        Vote des redevances industrielles d’assainissement
                        Fiscalité locale – vote de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères
                        Fiscalité locale – vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
                        Taxe GEMAPI 2024
                        Fiscalité locale – vote des taux
                        Affectation du résultat du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH)
                        Affectation du résultat du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables
                        Affectation du résultat du budget annexe éco parc du Pas de Lauzun
                        Affectation du résultat du budget annexe ZA les Valernes
                        Affectation du résultat du budget annexe station d’épuration (STEP)
                        Affectation du résultat du budget principal CCCPS
                        Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH)
                        Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables
                        Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe ZA éco parc du Pas de Lauzun
                        Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe ZA les Valernes
                        Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe station d’épuration (STEP)
                        Approbation du compte administratif 2023 du budget principal
                        Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe Service Public de Performance Energétique de l’Habitat
                        Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe SPIC production d’énergies renouvelables
                        Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe ZA Eco Parc du Pas de Lauzun
                        Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe ZA les Valernes
                        Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe Station d’Epuration (STEP)
                        Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal
                        Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 (ANNEXE)
                        Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
                        Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de l’année 2023 (ANNEXE)
                        Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de l’année 2023
                        Rapport d’activité 2023 (ANNEXE)
                        Rapport d’activité 2023
                        Liste des délibérations 2024
                          Titre
                          Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour le relai petite enfance à Crest – Année 2024 – publiée le 17 juillet 2024
                          Marché d’assurance pour la période 2024-2027 : Lot 1 dommages aux biens mobiliers et immobiliers, publiée le 5 juillet 2024
                          Marché de travaux de voirie et de terrassement pour le service gestion des déchets de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans – Cœur de Drôme
                          Avenant n°1 au marché public de nettoyage des bâtiments Petite Enfance et du siège social
                          Marche de prestation de formation pour la mise en œuvre du savoir rouler à vélo (SRAV) dans les écoles du territoire de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans – publiée le 28 mai 2024
                          Marche de prestation de formation pour la mise en œuvre du savoir rouler à vélo (SRAV) dans les écoles du territoire de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans
                          Marché pour un territoire zéro déchet : Etude sur la trajectoire des déchets, la modernisation et l’optimisation du réseau de déchetteries et la structuration de la filière de l’économie circulaire sur la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans – Cœur de Drôme
                          Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour la crèche « Les Tchoupinets » à Aouste-sur-Sye – Année 2024
                          Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour la crèche « Les Marissous » à Piégros-la-Clastre – Année 2024
                          Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour la crèche « Le Petit Bosquet » à Crest – Année 2024
                          Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour l’accueil enfants parents tiss’ages – Année 2024
                          Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour l’espace jeunes à Crest – Année 2024
                          Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales pour l’accueil de loisirs sans hébergement – Sainte-Euphemie à Crest – Année 2024
                          Avenant n°1 au lot 2 « Responsabilité civile et risques annexes » Marché d’assurance 2024-2027 pour les besoins de la collectivité
                          Marché Public pour une mission d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif (Satese) avec le département de la Drôme
                          Avenant 1 au marché de Contrôle Technique pour la rénovation du bâtiment destiné aux salles d’activité de l’ALSH Sainte-Euphémie à Crest
                          Marché de prestation de service pour une mission d’étude de faisabilité pour la création d’une station d’épuration à Saint-Benoit-en-Diois
                          Marché public pour la fourniture des vêtements de travail pour les besoins du personnel de la CCCPS
                          Annulation de la décision n°2024-002 et nouvelle demande de subvention auprès de divers organismes pour le projet de développement touristique « mémoires de territoire »
                          Acquisition de bungalows pour le siège de la CCCPS
                          Acceptation de l’indemnisation de Groupama méditerranée dans le cadre du sinistre « grêle » survenu le 12 juillet 2023 sur le territoire de la CCCPS
                          Marché public pour des missions CSPS et contrôle technique pour les travaux de réhabilitation du bâtiment Les Opalines à Saillans pour création d’une crèche, d’un accueil de loisirs et de bureaux pour un syndicat mixte
                          Marché public pour la fourniture de produits d’entretien et consommables pour les bâtiments de la CCCPS
                          Demande de subvention auprès de divers organismes pour la réhabilitation du bâtiment les Opalines à Saillans pour la création d’un ALSH Périscolaire et extension de la capacité de l’ALSH Extrascolaire.
                          Annulation de la décision n°2024-003 et nouvelle demande de subvention auprès de divers organismes pour la réhabilitation du bâtiment les Opalines à Saillans pour accueillir l’EAJE Les P’tits bouts et accroitre la capacité d’accueil
                          Annulation de la décision n°2023-055 et nouvelle demande de subvention auprès de divers organismes pour la réhabilitation du bâtiment les opalines a saillans pour accueillir l’EAJE les P’tits bouts et accroitre la capacite d’accueil
                          Annulation de la décision n°2023-051 et nouvelle demande de subvention auprès de divers organismes pour le projet de développement touristique « mémoires de territoire »
                          Demande de subvention auprès de la dotation de soutien à l’investissement 2024 pour l’acquisition et l’installation d’équipements vélo
                            Titre
                            Délégation de signature à Monsieur François BROCARD pour la signature d’un acte de vente du lot n°10 de la zone d’activité commerciale du Pas de Lauzun – publié le 5 juillet 2024
                            Désignation d’un représentant du Président de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial appelée à émettre un avis sur le projet d’extension de l’ensemble commercial Val de Drôme par la création de 4 cellules à Aouste-sur-Sye – publié le 28 mai 2024
                            Désignation d’un représentant du Président de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial appelée à émettre un avis sur le projet d’extension de l’ensemble commercial Val de Drôme par la création de 4 cellules à Aouste-sur-Sye
                            Piscine intercommunale à Crest – plan d’organisation de la surveillance de Juin à Juillet
                            Piscine intercommunale à Crest – plan d’organisation de la surveillance et des secours Juillet Août
                            Fermeture du terrain de foot annexe d’Aouste-sur-Sye pour entretien annuel
                            Fermeture TERRAINS PLUIE
                              Aller au contenu principal